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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le11 octobre 2018
PublicationJORF n°0235 du 11 octobre 2018
NORINPX1802316X
IdentifiantJORFTEXT000037485811
RéférenceOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, JO du 11 octobre 2018, NOR INPX1802316XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000037485812

Offices et délégations

1. Réunions Jeudi 11 octobre 2018

A 9 h 30, salle Clemenceau (Sénat) : - audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.

2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 18 octobre 2018

A 9 heures (5e bureau) : - examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.

Jeudi 25 octobre 2018

A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.

Jeudi 8 novembre 2018

A 10 heures, salle Clemenceau (Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037485811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).