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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le12 octobre 2018
PublicationJORF n°0236 du 12 octobre 2018
NORINPX1802330X
IdentifiantJORFTEXT000037489050
RéférenceOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, JO du 12 octobre 2018, NOR INPX1802330XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000037489051

Offices et délégations

Séance du jeudi 11 octobre 2018

Sénateurs présents  : Jérôme Bignon, Roland Courteau, Annie Delmont-Koropoulis, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Gérard Longuet, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, Angèle Préville, Catherine Procaccia. Sénateurs excusés  : Laure Darcos, Rachel Mazuir. Députés présents  : Philippe Bolo, Anne Genetet, Pierre Henriet, Huguette Tiegna. Députés excusés  : Julien Aubert, Valéria Faure-Muntian, Jean-Luc Fugit, Antoine Herth, Jean-Paul Lecoq, Cédric Villani, Claude de Ganay.

1. Réunions Jeudi 11 octobre 2018

A 9 h 30, salle Clemenceau (Sénat) : - audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.

2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 18 octobre 2018

A 9 heures (5e bureau) : - examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.

Jeudi 25 octobre 2018

A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.

Jeudi 8 novembre 2018

A 10 heures, salle Clemenceau (Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G. Séance du jeudi 11 octobre 2018 : Sénateurs présents  : Jérôme Bignon, Roland Courteau, Annie Delmont-Koropoulis, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Gérard Longuet, Pierre Médevielle, Pierre Ouzoulias, Angèle Préville, Catherine Procaccia. Sénateurs excusés  : Laure Darcos, Rachel Mazuir. Députés présents  : Philippe Bolo, Anne Genetet, Pierre Henriet, Huguette Tiegna. Députés excusés  : Julien Aubert, Valéria Faure-Muntian, Jean-Luc Fugit, Antoine Herth, Jean-Paul Lecoq, Cédric Villani, Claude de Ganay.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037489050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).