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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le13 octobre 2018
PublicationJORF n°0237 du 13 octobre 2018
NORINPX1802346X
IdentifiantJORFTEXT000037491853
RéférenceOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, JO du 13 octobre 2018, NOR INPX1802346XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000037491854

Offices et délégations

1. Réunions Jeudi 18 octobre 2018

A 10 heures (5e bureau) : - examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.

2. Membres présents ou excusés

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 à 9 h 30 :

Députés

Présents. - M. Philippe Bolo, Mme Anne Genetet, M. Pierre Henriet, Mme Huguette Tiegna. Excusés. - M. Julien Aubert, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Jean-Luc Fugit, M. Claude de Ganay, M. Antoine Herth, M. Jean-Paul Lecoq, M. Cédric Villani.

Sénateurs

Présents. - M. Jérôme Bignon, M. Roland Courteau, Mme Annie Delmont-Koropoulis, M. Bernard Jomier, Mme Florence Lassarade, M. Gérard Longuet, M. Pierre Médevielle, M. Pierre Ouzoulias, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia. Excusés. - Mme Laure Darcos, M. Rachel Mazuir.

3. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 25 octobre 2018

A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.

Jeudi 8 novembre 2018

A 10 heures salle Clemenceau (Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037491853, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).