Article (sans numéro) JORFARTI000037493903
Offices et délégations
1. Réunions Jeudi 18 octobre 2018
A 10 heures (5e bureau) : - examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.
2. Membres présents ou excusés
Réunion du jeudi 11 octobre 2018 à 9 h 30 :
Députés
Présents. - M. Philippe Bolo, Mme Anne Genetet, M. Pierre Henriet, Mme Huguette Tiegna. Excusés. - M. Julien Aubert, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Jean-Luc Fugit, M. Claude de Ganay, M. Antoine Herth, M. Jean-Paul Lecoq, M. Cédric Villani.
Sénateurs
Présents. - M. Jérôme Bignon, M. Roland Courteau, Mme Annie Delmont-Koropoulis, M. Bernard Jomier, Mme Florence Lassarade, M. Gérard Longuet, M. Pierre Médevielle, M. Pierre Ouzoulias, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia. Excusés. - Mme Laure Darcos, M. Rachel Mazuir.
3. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 25 octobre 2018
A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.
Jeudi 8 novembre 2018
A 10 heures salle Clemenceau (Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.