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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le17 octobre 2018
PublicationJORF n°0240 du 17 octobre 2018
NORINPX1802366X
IdentifiantJORFTEXT000037501757
RéférenceOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, JO du 17 octobre 2018, NOR INPX1802366XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000037501758

Offices et délégations

1. Réunions Jeudi 18 octobre 2018

A 10 heures (5e bureau) :

- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.

2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 25 octobre 2018

A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.

Jeudi 8 novembre 2018

A 10 heures (salle Clemenceau, Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037501757, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).