Article (sans numéro) JORFARTI000037503881
Offices et délégations
1. Réunions Jeudi 18 octobre 2018
A 10 heures (5e bureau) :
- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.
2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 8 novembre 2018
A 10 heures (salle Clemenceau, Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.