Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 décembre 2018 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 janvier 2019. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 janvier 2019
NatureArrêté
Signé le18 décembre 2018
Publié le17 janvier 2019
PublicationJORF n°0014 du 17 janvier 2019
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
NORESRH1833828A
IdentifiantJORFTEXT000038015526
RéférenceArrêté du 18 décembre 2018 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités, JO du 17 janvier 2019, NOR ESRH1833828ALégifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 modifié relatif au Conseil national des universités,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000038015528

La liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités sont fixés conformément au tableau figurant en annexe au présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000038015529

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à l'issue du mandat actuel des membres du Conseil national des universités. A cette même date, l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque commission de groupe et de chaque section du Conseil national des universités est abrogé.

Le renouvellement des membres du Conseil national des universités qui intervient après la publication du présent arrêté est effectué selon les dispositions de celui-ci.

Article 3 JORFARTI000038015531

Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000038015533

ANNEXE


GROUPE
SECTION
TITRE
PREMIER COLLÈGE
DEUXIÈME COLLÈGE

Élus
Nommés
Élus
Nommés

I
01
Droit privé et sciences criminelles

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

02
Droit public

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

03
Histoire du droit et des institutions

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

04
Science politique

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

II
05
Sciences économiques

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

06
Sciences de gestion et du management

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

III
07
Sciences du langage

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

08
Langues et littératures anciennes

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

09
Langue et littérature françaises

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

10
Littératures comparées

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

11
Études anglophones

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

12
Études germaniques et scandinaves

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

13
Études slaves et baltes

Titulaires
6
3
6
3

Suppléants
6
3
6
3

14
Études romanes

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

15
Langues, littératures et cultures africaines, asiatiques et d'autres aires linguistiques

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

IV
16
Psychologie et ergonomie

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

17
Philosophie

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

18
Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

19
Sociologie, démographie

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

20
Anthropologie biologique,
ethnologie, préhistoire

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

21
Histoire, civilisation,
archéologie et art des mondes anciens et médiévaux

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

22
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

23
Géographie physique, humaine,
économique et régionale

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

24
Aménagement de l'espace, urbanisme

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

V
25
Mathématiques

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

26
Mathématiques appliquées
et applications des mathématiques

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

27
Informatique

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

VI
28
Milieux denses et matériaux

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

29
Constituants élémentaires

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

30
Milieux dilués et optique

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

VII
31
Chimie théorique, physique, analytique

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

32
Chimie organique, minérale, industrielle

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

33
Chimie des matériaux

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

VIII
34
Astronomie, astrophysique

Titulaires
6
3
6
3

Suppléants
6
3
6
3

35
Structure et évolution de la Terre
et des autres planètes

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

36
Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

37
Météorologie, océanographie
physique et physique de l'environnement

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

IX
60
Mécanique, génie mécanique,
génie civil

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

61
Génie informatique, automatique et traitement du signal

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

62
Énergétique, génie des procédés

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

63
Génie électrique, électronique,
photonique et systèmes

Titulaires
16
8
16
8

Suppléants
16
8
16
8

X
64
Biochimie et biologie moléculaire

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

65
Biologie cellulaire

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

66
Physiologie

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

67
Biologie des populations et écologie

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

68
Biologie des organismes

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

69
Neurosciences

Titulaires
8
4
8
4

Suppléants
8
4
8
4

XII
70
Sciences de l'éducation et de la formation

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

71
Sciences de l'information et de la communication

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

72
Épistémologie, histoire des sciences
et des techniques

Titulaires
6
3
6
3

Suppléants
6
3
6
3

73
Cultures et langues régionales

Titulaires
6
3
6
3

Suppléants
6
3
6
3

74
Sciences et techniques des activités physiques et sportives

Titulaires
12
6
12
6

Suppléants
12
6
12
6

Fait le 18 décembre 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines, É. Geffray

Textes cités liens · DILA1

Décret n°92-70 du 16 janvier 1992 (V)

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