Article 1 JORFARTI000038325627
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 « implants d'embolisation artérielle » est créé la rubrique « Société MICROVENTION EUROPE (MICROVENTION) » comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société MICROVENTION EUROPE (MICROVENTION) | |
3191992 | Système d'embolisation d'anévrismes intracrâniens, MICROVENTION, WEB. DESCRIPTION Le système d'embolisation WEB de la société MICROVENTION EUROPE est constitué d'un dispositif d'embolisation implantable attaché à un dispositif de largage. Le dispositif d'embolisation WEB est fabriqué à partir de fils en nitinol tressés constitués d'un noyau platine entouré de nitinol, qui forment une maille auto-extensible. Les dispositifs d'embolisation WEB sont disponibles dans plusieurs tailles (diamètres et longueurs). Le dispositif d'embolisation WEB est largué au niveau du site de traitement sur le dispositif de largage à travers des microcathéters standards de neuroradiologie interventionnelle à armature métallique avec un diamètre interne minimum spécifique. Deux conformations sont disponibles : SL et SLS. Le choix du dispositif utilisé, en fonction de la morphologie de l'anévrisme, reste à la discrétion du praticien. INDICATION PRISE EN CHARGE Prise en charge des anévrismes intracrâniens de bifurcation, sacciformes, à large collet (≥ 4 mm), rompus et non rompus, dont le diamètre du sac anévrismal est ≤ 10 mm, pour lesquels les alternatives de traitement ne sont pas optimales du fait des caractéristiques morphologiques de l'anévrisme. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La décision d'implantation doit se faire dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue, un neurochirurgien et un neurologue. Conformément au décret n° 2007-366 l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié. Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovasculaire sont précisées dans les décrets suivants : - décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique, - décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie. L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007). L'arrêté du 15 mars 2010 fixe les conditions permettant de justifier d'une formation et d'une expérience dans la pratique d'actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie. Le dispositif d'embolisation WEB ne doit être utilisé que par des médecins formés aux techniques et procédures intravasculaires et neurovasculaires dans des centres médicaux avec l'équipement approprié de fluoroscopie. Une évaluation fluoroscopique numérique par soustraction de haute qualité, avec incidences orthogonales, est obligatoire pour parvenir au placement correct du dispositif d'embolisation. Le dispositif d'embolisation WEB doit être utilisé par des médecins ayant reçu une formation appropriée pour ce dispositif. Le dispositif d'embolisation d'anévrisme WEB a été déterminé comme ayant une compatibilité conditionnelle avec l'IRM. Un patient peut, immédiatement après la pose de ce dispositif, subir un examen IRM, dans les conditions suivantes : Champ magnétique statique - Champ magnétique statique égal ou inférieur à 3 Tesla - Champ magnétique à gradient spatial égal ou inférieur à 720 gauss/cm Informations sur l'artéfact La qualité de l'image IRM peut être compromise si la surface d'intérêt se trouve exactement dans la même zone ou est relativement proche de l'emplacement du dispositif d'embolisation d'anévrisme WEB. Pour cette raison, il peut s'avérer nécessaire d'optimiser les paramètres de l'imagerie RM pour compenser la présence du dispositif. |
REFERENCES PRISES EN CHARGE - Modèle WEB SL : W2-4-3 ; W2-6.5-3 ; W2-9-4 ; W2-4-4 ; W2-6.5-4 ; W2-9-5 ; W2-4.5-3 ; W2-6.5-5 ; W2-9-6 ; W2-4.5-4 ; W2-6.5-6 ; W2-9-7 ; W2-5-3 ; W2-7-3 ; W2-9-8 ; W2-5-4 ; W2-7-4 ; W2-10-5 ; W2-5-5 ; W2-7-5 ; W2-10-6 ; W2-5.5-3 ; W2-7-6 ; W2-10-7 ; W2-5.5-4 ; W2-7-7 ; W2-10-8 ; W2-5.5-5 ; W2-8-3 ; W2-11-6 ; W2-6-3 ; W2-8-4 ; W2-11-7 ; W2-6-4 ; W2-8-5 ; W2-11-8 ; W2-6-5 ; W2-8-6 ; W2-11-9 ; W2-6-6 ; W2-8-7 ; W4-4-3 ; W4-5.5-4 ; W4-6.5-5 ; W4-4-4 ; W4-5.5-5 ; W4-6.5-6 ; W4-4.5-3 ; W4-6-3 ; W4-7-3 ; W4-4.5-4 ; W4-6-4 ; W4-7-4 ; W4-5-3 ; W4-6-5 ; W4-7-5 ; W4-5-4 ; W4-6-6 ; W4-7-6 ; W4-5-5 ; W4-6.5-3 ; W4-7-7 ; W4-5.5-3 ; W4-6.5-4 ; W5-3-2 ; W5-4-4 ; W5-5-4 ; W5-3-2.5 ; W5-4.5-2 ; W5-5-4.5 ; W5-3-3 ; W5-4.5-2.5 ; W5-5-5 ; W5-3.5-2 ; W5-4.5-3 ; W5-5.5-2 ; W5-3.5-2.5 ; W5-4.5-3.5 ; W5-5.5-2.5 ; W5-3.5-3 ; W5-4.5-4 ; W5-5.5-3 ; W5-3.5-3.5 ; W5-4.5-4.5 ; W5-5.5-3.5 ; W5-4-2 ; W5-5-2 ; W5-5.5-4 ; W5-4-2.5 ; W5-5-2.5 ; W5-5.5-4.5 ; W5-4-3 ; W5-5-3 ; W5-5.5-5 ; W5-4-3.5 ; W5-5-3.5 ; W5-5.5-5.5 ; W5-6-2 ; W5-6.5-3.5 ; W5-7-2 ; W5-6-2.5 ; W5-6.5-4 ; W5-7-2.5 ; W5-6-3 ; W5-6.5-4.5 ; W5-7-3 ; W5-6-3.5 ; W5-6.5-5 ; W5-7-3.5 ; W5-6-4 ; W5-6.5-5.5 ; W5-7-4 ; W5-6-4.5 ; W5-6.5-6 ; W5-7-4.5 ; W5-6-5 ; W5-6-6 ; W5-7-5 ; W5-6-5.5 ; W5-6.5-2.5 ; W5-7-5.5 ; W5-6.5-2 ; W5-6.5-3 ; W5-7-6. - Modèle WEB SLS : W2-4-S ; W2-6-S ; W2-9-S ; W2-4.5-S ; W2-6.5-S ; W2-10-S ; W2-5-S ; W2-7-S ; W2-11-S ; W2-5.5-S ; W2-8-S ; W4-4-S ; W4-5.5-S ; W4-7-S ; W4-4.5-S ; W4-6-S ; W4-5-S ; W4-6.5-S ; W5-4-S ; W5-4.5-S ; W5-5-S ; W5-5.5-S ; W5-6.5-S ; W5-6-S ; W5-7-S. Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. |