Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 octobre 2019 portant radiation de médicaments homéopathiques de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 2019. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 octobre 2019
Publié le8 octobre 2019
PublicationJORF n°0234 du 8 octobre 2019
AutoritéMinistère des solidarités et de la santé
NORSSAS1925246A
IdentifiantJORFTEXT000039191413
RéférenceArrêté du 4 octobre 2019 portant radiation de médicaments homéopathiques de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale, JO du 8 octobre 2019, NOR SSAS1925246ALégifrance →

La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu la directive 89/105/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 concernant la transparence des mesures régissant la fixation des prix des médicaments à usage humain et leur inclusion dans le champ d'application des systèmes nationaux d'assurance maladie ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5121-1 et L. 5121-13 ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17-2-2, R. 163-14-4 et R. 163-14-5 ;

Vu le décret n° 2019-195 du 15 mars 2019 relatif aux conditions d'évaluation et de prise en charge par l'assurance maladie de médicaments homéopathiques, notamment son article 2 ;

Vu l'avis de la commission de la transparence de la Haute Autorité de santé du 26 juin 2019 relatif à l'évaluation des médicaments homéopathiques soumis à la procédure d'enregistrement prévue à l'article L. 5121-13 du code de la santé publique et remboursables par l'assurance maladie au titre de l'arrêté du 12 septembre 1984 modifié fixant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux ; avis consultable sur le site de la Haute Autorité de santé et communiqué aux entreprises concernées en application de l'article R. 163-14-4 du code de la sécurité sociale ;

Vu les lettres du 11 juillet 2019 transmises aux laboratoires concernés, en application de l'article R. 163-14-5 du code de la sécurité sociale, afin de les informer du projet de fin de prise en charge par l'assurance maladie des médicaments relevant du présent arrêté et de leur droit à la présentation d'observations écrites ou orales ;

Considérant que dans cet avis susvisé, la commission de la transparence donne un avis défavorable au maintien de la prise en charge par la solidarité nationale des médicaments homéopathiques concernés ;

Considérant que la commission relève, notamment, dans cet avis : - l'absence de démonstration probante d'efficacité des médicaments homéopathiques dans les affections / symptômes pour lesquels des données ont été retrouvées dans la littérature et par conséquent l'absence de place définie dans la stratégie thérapeutique pour ces médicaments ; - l'absence de données retrouvées dans la littérature pour les autres affections / symptômes pour lesquels l'homéopathie est utilisée en pratique courante et par suite l'absence de place démontrée dans la stratégie thérapeutique dans ces situations ; - l'absence de démonstration d'une efficacité supérieure au placebo ou à un comparateur actif et le fait en outre que ces médicaments homéopathiques ne permettent pas, dans le cadre d'une stratégie thérapeutique, de réduire la consommation d'autres médicaments ;

Considérant qu'en application de l'article R. 163-14-5 (II et IV) du code de la sécurité sociale, après avis de la commission de la transparence, peuvent notamment être radiés de la liste des spécialités remboursables, prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du même code, les médicaments homéopathiques dont le bien-fondé de la prise en charge n'est pas établi ;

Considérant que les ministres compétents ont décidé de suivre l'avis susvisé de la commission de la transparence du 26 juin 2019 et, du fait d'un intérêt non démontré pour la santé publique et en l'absence de bien-fondé établi de leur prise en charge, de mettre fin, conformément à l'article R. 163-14-5 précité, à la prise en charge par l'assurance maladie des médicaments homéopathiques relevant du présent arrêté,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000039191422

A compter du 1er janvier 2021, sont radiés de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux les médicaments homéopathiques correspondant aux produits homéopathiques dont la liste est jointe dans l'annexe au présent arrêté, fabriqués sous les formes pharmaceutiques et les modèles de présentation mentionnés dans la même annexe.

Article 2 JORFARTI000039191423

L'arrêté du 12 septembre 1984, modifié par l'arrêté du 12 décembre 1989, fixant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est abrogé à compter du 1er janvier 2021.

Article 3 JORFARTI000039191424

Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000039191426

ANNEXE

A. - Formes pharmaceutiques et présentations mentionnées à l'article 1er de l'arrêté : Granules 1 DH à 30 CH, tube de 4 grammes environ Globules 1 DH à 30 CH, tube de 1 gramme environ Comprimés 1 DH à 30 CH, flacon de 50 comprimés dosés à 0,10 gramme Gouttes TM à 30 CH, flacon de 15 ml Gouttes TM à 30 CH, flacon de 30 ml Gouttes TM à 30 CH, flacon de 60 ml Gouttes TM à 30 CH, flacon de 125 ml Gouttes TM à 30 CH, flacon de 250 ml Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 15 grammes Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 30 grammes Trituration 1 DH à 30 CH, flacon de 60 grammes Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 6 suppositoires de 2 grammes Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 12 suppositoires de 2 grammes Suppositoires 1 DH à 30 CH, boîte de 30 suppositoires de 2 grammes Dose ampoule buvable 1 DH à 30 CH, 1 ml Ampoules buvables 1 DH à 30 CH, boîte de 6 ampoules de 1 ml Ampoules buvables 1 DH à 30 CH, boîte de 12 ampoules de 1 ml Ampoules buvables 1 DH à 34 CH, boîte de 30 ampoules de 1 ml Pommade TM à 30 CH, tube de 20 grammes B. - Nomenclature des produits homéopathiques mentionnés à l'article 1er de l'arrêté : ABELMOSCHUS ABIES CANADENSIS ABIES NIGRA ABIES PECTINATA ABIES PECTINATA MACERAT GLYCERINE ABROTANUM ABSINTHIUM (= ARTEMISIA ABSINTHIUM) ACALYPHA INDICA ACER CAMPESTRE ACER CAMPESTRE MACERAT GLYCERINE ACER NEGUNDO ACETANILIDUM ACETICUM ACIDUM ACETONUM ACHILLEA MILLEFOLIUM ACHILLEA MOSCHATA ACONITUM FEROX ACONITUM NAPELLUS ACORUS CALAMUS ACTAEA RACEMOSA ACTAEA SPICATA A.C.T.H. ADANSONIA DIGITATA ADEPS SUILLUS ADIANTUM CAPILLUS VENERIS A.D.N. ADONIS VERNALIS ADRENALINUM ADULAIRE AEGOPODIUM PODAGRARIA AESCULUS GLABRA AESCULUS HIPPOCASTANUM AESCULUS HIPPOCASTANUM MACERAT GLYCERINE AETHIOPS MERCURIALIS MINERALIS AETHUSA CYNAPIUM AGARICUS BULBOSUS AGARICUS CAMPESTER AGARICUS MUSCARIUS AGAVE AMERICANA AGNUS CASTUS AGRAPHIS NUTANS AGRIMONIA EUPATORI AGROPYRUM REPENS (= TRITICUM REPENS) AILANTHUS GLANDULOSA AJUGA CHAMAEPITYS AJUGA REPTANS ALBURNUM TILIAE ALCHEMILLA ALPINA ALCHEMILLA VULGARIS ALDOSTERONE ALETRIS FARINOSA ALFALFA ALISMA PLANTAGO ALLIUM CEPA ALLIUM PORRUM ALLIUM SATIVUM ALLIUM URSINUM ALLOXANUM ALNUS GLUTINOSA ALNUS GLUTINOSA MACERAT GLYCERINE ALNUS INCANA MACERAT GLYCERINE ALOE ALTHAEA OFFICINALIS ALUMINA AMANITA MUSCARIA (= AGARICUS MUSCARIUS) AMBRA GRISEA AMBROSIA ARTEMISIAEFOLIA AMMI MAJUS AMMI VISNAGA AMMONIUM CARBONICUM AMMONIUM MURIATICUM AMMONIUM PHOSPHORICUM AMMONIUM TARTARICUM AMPELOPSIS QUINQUEFOLIA AMPELOPSIS WEITCHII AMPELOPSIS WEITCHII MACERAT GLYCERINE AMYGDALES AMYGDALUS COMMUNIS « AMARA » AMYGDALUS COMMUNIS « DULCIS » AMYGDALUS PERSICA (= PERSICA VULGARIS) AMYLIUM NITROSUM ANACARDIUM OCCIDENTALE ANACARDIUM ORIENTALE ANAGALLIS ARVENSIS ANANASSA SATIVA ANANTHERUM MURICATUM ANCHUSA OFFICINALIS ANEMONE PULSATILLA (= PULSATILLA) ANETHUM GRAVEOLENS ANGELICA ARCHANGELICA ANGELICA SILVESTRIS ANGUSTURA VERA ANISUM STELLATUM ANTHEMIS NOBILIS ANTHRACINUM ANTHYLLIS VULNERARIA ANTIMONIUM ARSENICOSUM ANTIMONIUM CRUDUM ANTIMONIUM IODATUM ANTIMONIUM METALLICUM ANTIMONIUM SULFURATUM AUREUM ANTIMONIUM TARTARICUM AORTE APATITE APIS MELLIFICA APIUM DULCE APIUM GRAVEOLENS APIUM VIRUS (= APISINUM) APOCYNUM CANNABINUM AQUA MARINA AQUILEGIA VULGARIS ARALIA RACEMOSA ARANEA DIADEMA ARBUTUS ANDRACHNE ARBUTUS UNEDO ARCTIUM LAPPA ARENARIA RUBRA ARGEMONE MEXICANA ARGENT NATIF ARGENTUM METALLICUM ARGENTUM NITRICUM ARISTOLOCHIA CLEMATITIS ARN ARNICA MONTANA ARSENICUM ALBUM ARSENICUM IODATUM ARSENICUM METALLICUM ARTEMISIA ABROTANUM (= ABROTANUM) ARTEMISIA ABSINTHIUM ARTEMISIA CINA (= CINA) ARTEMISIA DRACUNCULUS ARTEMISIA MARITIMA (= CINA) ARTEMISIA VULGARIS ARTERE ARTERE AORTE (= AORTE) ARTERE CORONAIRE ARUM DRACUNCULUS ARUM MACULATUM ARUM TRIPHYLLUM ARUNDO DONAX ASA FOETIDA ASARUM EUROPAEUM ASCLEPIAS CORNUTI (= ASCLEPIAS SYRIACA) ASCLEPIAS CURASSAVICA ASCLEPIAS TUBEROSA ASCLEPIAS VINCETOXICUM ASIMINA TRILOBA ASPARAGUS OFFICINALIS ASPERGILLUS BRONCHIALIS ASPERGILLUS NIGER ASPERULA ODORATA ASPIDIUM FILIX MAS ASTACUS FLUVIATILIS ASTERIAS RUBENS ASTRAGALLUS EXSCAPUS ASTRAGALLUS GLYCYPHYLLOS ATROPA BELLADONNA (= BELLADONNA) ATROPINUM AUCUBA JAPONICA AUREOMYCINE AURUM IODATUM AURUM METALLICUM AURUM MURIATICUM AURUM MURIATICUM NATRONATUM AVENA SATIVA AVIAIRE AVOINE GERMEE (= AVENASATIVA GERMINATA) AXE CORTICO-HYPOTHALAMIQUE AZURITE BADIAGA BALLOTA FOETIDA BALSAMUM PERUVIANUM BALSAMUM TOLUIFERUM BAMBUSA BAPTISIA TINCTORIA BARBIFLORA (= ORTHOSIPHON STAMINEUS) BARBULA SQUARROSA BAROSMA CRENATA BARYTA CARBONICA BARYTA IODATA BARYTA MURIATICA BARYTINE BASILICUM (= OCIMUM BASILICUM) BEDEGUAR BELLADONNA BELLE PERENNIS BENZOE BENZOICUM ACIDUM BENZOLUM BERBERIS AQUIFOLIUM BERBERIS VULGARIS BETAFITE BETA MARITIMA BETA VULGARIS BETONICA OFFICINALIS BETULA ALBA (= BETULA PUBESCENS) BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE BOURGEONS BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE CHATONS BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE BETULA PUBESCENS MACERAT GLYCERINE RADICELLES BETULA VERRUCOSA MACERAT GLYCERINE BOURGEONS BETULA VERRUCOSA MACERAT GLYCERINE SEMENCES BIGNONIA CATALPA BILINUM BISMUTHUM (= BISMUTHUM SUBNITRICUM) BISMUTHUM METALLICUM BIXA ORELLANA BLATTA ORIENTALIS BLE GERME BLENDE BOERHAVIA HIRSUTA BOLDO BORAX BORNITE BORRAGO OFFICINALIS BOTHROPS LANCEOLATUS BOVISTA GIGANTEA BRANCA URSINA BRASSICA NAPUS BRASSICA NAPUS OLEIFERA BRASSICA NIGRA BRASSICA OLERACEA BROMUM BRONCHES BRUNELLA VULGARIS BRYONIA ALBA (= BRYONIADIOICA) BRYOPHYLLUM CALYCINUM BUCHU (= BAROSMA CRENATA) BUFO (= RANA BUFO) BULBINUM (= BULBE RACHIDIEN) BUPLEVRUM FALCATUM BURSA PASTORIS (= THLASPI BURSA PASTORIS) BUTYRICUM ACIDUM BUXUS SEMPERVIRENS CACAO CACTUS GRANDIFLORUS CACTUS OPUNTIA (= OPUNTIA VULGARIS) CADMIUM METALLICUM CADMIUM SULFURICUM CAJUPUTUM CALADIUM SEGUINUM CALAMINTHA GRANDIFLORA CALAMINTHA OFFICINALIS CALCAREA CARBONICA OSTREARUM CALCAREA FLUORICA CALCAREA IODATA CALCAREA OSTREICA (= CALCAREA CARBONICA OSTREARUM) CALCAREA PHOSPHORICA CALCAREA PICRATA CALCAREA SILICICA CALCAREA SULFURICA CALCULI BILIARII CALCULI RENALIS CALENDULA ARVENSIS CALENDULA OFFICINALIS CALLUNA VULGARIS CALOTROPIS GIGANTEA CALTHA PALUSTRIS CAMPHORA CAMPHOROSMA MONSPELIACA CANDIDA ALBICANS (= MONILIA ALBICANS) CANTHARIS CAPSELLA BURSA PASTORIS (= THLASPI BURSA PASTORIS) CAPSICUM ANNUUM CARBO ANIMALIS CARBO VEGETABILIS CARBOLICUM ACIDUM CARBONEUM SULFURATUM CARDAMINE PRATENSIS CARDINE CARDUUS BENEDICTUS (= CNICUS BENEDICTUS) CARDUUS MARIANUS CARICA PAPAYA CARLINA ACAULIS CARLINA VULGARIS CARPINUS BETULUS CARPINUS BETULUS MACERAT GLYCERINE CARTILAGE DE CONJUGAISON CARTILAGO (= CARTILAGE) CARUM CARVI CARYOPHYLLUS AROMATICUS (= EUGENIA CARYOPHYLLATA) CASCARA SAGRADA CASCARILLA CASSIA ANGUSTIFOLIA (= SENNA) CASSIA OCCIDENTALIS CASTANEA VESCA CASTANEA VESCA MACERAT GLYCERINE CASTOR EQUI CASTOREUM CAULOPHYLLUM THALICTROIDES CAUSTICUM CEANOTHUS AMERICANUS CEDRON CEDRUS LIBANI CEDRUS LIBANI MACERAT GLYCERINE CENCHRIS CONTORTRIX CENTAUREA CYANUS CENTAUREA NIGRA CENTELLA ASIATICA (= HYDRO-COTYLE ASIATICA) CENTRANTHUS RUBER CEPHALANDRA INDICA CERCIS SILIQUASTRUM CERCIS SILIQUASTRUM MACERAT GLYCERINE CEREBELLUM (= CERVELET) CEREBRINUM (= CEREBRINE = CERVEAU) CEREUS BONPLANDII CEREUS GRANDIFLORUS (= CACTUS GRANDIFLORUS) CETRARIA ISLANDICA CHAEROPHYLLUM SATIVUM CHALCOPYRITE CHAMOMILLA VULGARIS CHEIRANTHUS CHEIRI CHELIDONIUM MAJUS CHELONE GLABRA CHENOPODIUM ANTHELMINTICUM (= CHENOPODIUM AMBROSIOIDES) CHIMAPHILA UMBELLATA CHINA REGIA CHINA RUBRA (= CHINA) CHININUM ARSENICOSUM CHININUM SULFURICUM CHIONANTHUS VIRGINIANA CHLORALUM CHLOROFORMIUM CHOLESTERINUM CHRYSANTHEMUM CORONARIUM CHRYSAROBINUM CICER ARIETINUM CICHORIUM INTYBUS CICUTA VIROSA CIMICIFUGA (= ACTAEA RACEMOSA) CINA CINCHONA SUCCIRUBRA (= CHINA RUBRA) CINERARIA MARITIMA CINNABARIS CINNAMOMUM ZEYLANICUM CIRSIUM ARVENSE CISTUS CANADENSIS CITRUS AURANTIUM CITRUS DECUMANA CITRUS LIMONUM CITRUS LIMONUM MACERAT GLYCERINE CITRUS VULGARIS CLAVATUM (= LYCOPODIUM CLAVATUM) CLEMATIS ERECTA CLEMATIS VITALBA CNICUS BENEDICTUS COBALTUM METALLICUM COCA COCCULUS INDICUS COCCUS CACTI COCHLEARIA ARMORACIA COCHLEARIA OFFICINALIS COESIUM MURIATICUM COFFEA CRUDA COFFEA TOSTA COLCHICUM AUTUMNALE COLIBACILLINUM COLLINSONIA CANADENSIS COLOCYNTHIS COLOMBO COLON COLUBRINA (= NUX VOMICA) COLUTEA ARBORESCENS COMBRETUM RAIMBAULTII (= COMBRETUM MICRANTHUM) CONCHIOLINUM CONDURANGO CONGLOMERAT CONIUM MACULATUM CONVALLARIA MAJALIS CONVOLVULUS ARVENSIS CORALLIUM RUBRUM CORIANDRUM SATIVUM CORIARIA MYRTIFOLIA CORNUS MAS CORNUS SANGUINEA CORNUS SANGUINEA MACERAT GLYCERINE CORPS JAUNE (= LUTEINUM) CORROSIVUS (= MERCURIUS CORROSIVUS) CORTEX CEREBRAL CORTEX SURRENAL (= CORTICO-SURRENALE) CORTISONE CORYDALIS FORMOSA CORYLUS AVELLANA CORYLUS AVELLANA MACERAT GLYCERINE CRATAEGUS OXYACANTHA CRATAEGUS OXYACANTHA MACERAT GLYCERINE CRESOLUM (= CRESOL) CROCUS SATIVUS CROTALUS HORRIDUS CROTON TIGLIUM CUCURBITA MAXIMA CUCURBITA PEPO CUMINUM CYMINUM CUPRESSUS SEMPERVIRENS CUPRUM ACETICUM CUPRUM ARSENICOSUM CUPRUM METALLICUM CUPRUM OXYDATUM NIGRUM CUPRUM SULFURICUM CURARE CURCUMA (= CURCUMA LONGA = CURCUMA XANTHOR RHIZA) CYANATUS (= MERCURIUS CYANATUS) CYANOCOBALAMINE (= VITAMINE B12) CYCLAMEN EUROPAEUM CYDONIA VULGARIS CYNARA CARDUNDULUS CYNARA SCOLYMUS CYPRIPEDIUM PUBESCENS CYRTOPODIUM CYSTOSEIRA FIBROSA CYTISUS LABURNUM DACTYLIS GLOMERATA DAMANIA DAPHNE MEZEREUM (= MEZEREUM) DATURA STRAMONIUM (= STRAMONIUM) DAUCUS CAROTA DIAPHRAGME DIENCEPHALE DIGITALIS PURPUREA DIOPSIDE DIOSCOREA VILLOSA DIPHTERICUM DIPHTEROTOXINUM DIPLOTAXIS TENUIFOLIA DIPSACUS SILVESTRIS DISCI CERVICALES (= DISQUES CERVICAUX) DISCI LUMBALES (= DISQUES LOMBAIRES) DISCI THORACALES (= DISQUES THORACIQUES) DISQUES VERTEBRAUX (= DISQUES INTERVERTEBRAUX) DOLICHOS PRURIENS DROSERA ROTUNDIFOLIA DRYMIS GRANATENSIS DRYMIS WINTERI D.T.T.A.B. DULCAMARA DUODENUM EBERTHINUM ECBALLIUM ELATERIUM ECHINACEA ANGUSTIFOLIA ELAPS CORALLINUS ENDIVIA SATIVA ENTEROCOCCINUM EPHEDRA VULGARIS EPIPHYSE EQUISETUM ARVENSE EQUISETUM HIEMALE ERICA CINEREA ERICA VULGARIS (= CALLUNA VULGARIS) ERIGERON CANADENSIS ERIODICTYON CALIFORNICUM ERUCA SATIVA ERYNGIUM AQUATICUM ERYNGIUM CAMPESTRE ERYNGIUM MARITIMUM ERYSIMUM OFFICINALE ERYTHRAEA CENTAURIUM ERYTHRINA CORALLODENDRON ESCHSCHOLTZIA CALIFORNICA ESTOMAC ETHYLICUM ETHYL-SULFUR-DICHLORATUM EUCALYPTUS GLOBULUS EUGENIA CARYOPHYLLATA EUGENIA JAMBOLANA EUGENIA JAMBOSA EUPATORIUM CANNABINUM EUPATORIUM PERFOLIATUM EUPATORIUM PURPUREUM EUPHORBIA HELIOSCOPIA EUPHORBIA LATHYRIS EUPHORBIA PILULIFERA EUPHORBIA RESINIFERA EUPHORBIA SILVATICA EUPHRASIA OFFICINALIS EVONYMUS ATROPURPUREUS EVONYMUS EUROPAEUS FABA VESCA FABIANA IMBRICATA FAGOPYRUM ESCULENTUM FAGUS SILVATICA FAGUS SILVATICA MACERAT GLYCERINE FELDSPATH QUADRATIQUE FEL TAURI (= BILINUM) FERRUM METALLICUM FERRUM MURIATICUM FERRUM PHOSPHORICUM FERRUM PRICRICUM FERULA COMMUNIS FIBRES MUSCULAIRES LISSES (= MUSCLE LISSE) FICARIA RANUNCULOIDES FICUS CARICA FICUS CARICA MACERAT GLYCERINE FICUS RELIGIOSA FILIX MAS (= ASPIDIUM FILIX MAS) FLAVEINUM (= LUTEINUM) FLUORICUM ACIDUM FOENICULUM VULGARE FOENUM GRAECUM FOIE (= HEPATINE) FOLLICULINUM FORMICA RUFA FORMICUM ACIDUM FRAGARIA VESCA FRANCISCEA UNIFLORA FRAXINUS AMERICANA FRAXINUS EXCELSIOR FRAXINUS EXCELSIOR MACERAT GLYCERINE F.S.H. FUCUS CRISPUS FUCUS NODOSUS FUCUS SERRATUS FUCUS VESICULOSUS FUMARIA OFFICINALIS GALANTHUS NIVALIS GALEGA OFFICINALIS GALENE GALEOPSIS LADANUM GALEOPSIS OCHROLEUCA GALEOPSIS TETRAHIT GALIUM APARINE GANGLIONS LYMPHATIQUES GARNIERITE GASTER GALLI GASTERASE (= ESTOMAC) GELSEMIUM SEMPERVIRENS GENISTA SCOPARIA GENISTA TINCTORIA GENTIANA LUTEA GENTIANA PURPUREA GERANIUM MACULATUM GERANIUM ROBERTIANUM GEUM MONTANUM GEUM URBANUM GINGKO BILOBA GINSENG GLANDES MAMMAIRES (= MAMELLINE) GLANDE PINEALE (= EPIPHYSE) GLANDES SURRENALES (= SURRENINE) GLAUCONIE GLECHOMA HEDERACEA GLONOINUM GLUTAMICUM ACIDUM GLYCERNIUM CLYCYRRHIZA GLABRA GNAPHALIUM DIOICUM GNAPHALIUM POLYCEPHALUM GONOTOXINUM GOSSYPIUM ARBOREUM GOSSYPIUM HERBACEUM GRANATUM (= PUNICA GRANATUM) GRAPHITES GRATIOLA OFFICINALIS GRES ROSE GRINDELIA ROBUSTA GUACO GUAIACUM GUARANA GUMMI AMMONIACUM HAMAMELIS VIRGINIANA HARPAGOPHYTUM PROCUMBENS HEDERA HELIX HELIANTHEMUM VULGARE HELIANTHUS ANNUUS HELLEBORUS NIGER HELMINTHOCORTON HELONIAS DIOICA HEMATITE HEPAR SULFUR (= HEPAR SULFURIS CALCAREUM) HEPATICA TRILOBA HEPATINE HERACLEUM SPHONDYLIUM HERNIARIA GLABRA (= HERNIARIA VULGARIS) HIERACIUM PILOSELLA HISTAMINUM HOANG-NAN HOLARRHENA ANTIDYSENTERICA HORDEUM VULGARE HUMULUS LUPULUS HURA BRAZILIENSIS HYDRANGEA ARBORESCENS HYDRARGYRUM SULFURATUM NIGRUM (= AETHIOPS MERCURIALIS MINERALIS) HYDRASTIS CANADENSIS HYDROCOTYLE ASIATICA HYDROCYANICUM ACIDUM HYOSCYAMUS NIGER HYPERICUM PERFORATUM HYPOPHYSINE HYPOPHYSINE L.A. HYPOPHYSINE L.P. HYPOTHALAMUS HYSSOPUS OFFICINALIS IBERIS AMARA IAMARA (= IGNATIA AMARA) IGNATIA AMARA ILEX AQUIFOLIUM ILEX AQUIFOLIUM MACERAT GLYCERINE ILEX PARAGUARIENSIS ILLICIUM ANISATUM (= ANISUM STELLATUM) INDIGO INFLUENZINUM INSULINUM INTESTIN GRELE INULA HELENIUM INULA VISCOSA IODUM IPECA IPOMOEA JALAPA (= JALAPA) IRIDIUM METALLICUM IRIS TENAX (= IRIS MINOR) IRIS VERSICOLOR JABORANDI JACARANDA CAROBA JALAPA JASPE VERT JEQUIRITY JONESIA ASOKA JUGLANS CINEREA JUGLANS REGIA JUGLANS REGIA MACERAT GLYCERINE JUNCUS EFFUSUS JUNIPERUS COMMUNIS JUNIPERUS COMMUNIS MACERAT GLYCERINE JUNIPERUS OXYCEDRUS JUSTICIA ADHATODA KALIUM ARSENICOSUM KALIUM BICHROMICUM KALIUM BROMATUM KALIUM CARBONICUM KALIUM CHLORICUM KALIUM IODATUM KALIUM MURIATICUM KALIUM NITRICUM KALIUM PHOSPHORICUM KALIUM SULFURICUM KALMIA LATIFOLIA KAMALA KAWA-KAWA (= PIPER METHYSTICUM) KINKELIBA (= COMBRETUM RAIMBULTII) KOLA KOUSSO KREOSOTUM LAC CANINUM LAC DEFLORATUM LACHESIS LANCEOLATUS (= BOTHROPS LANCEOLATUS) LACHESIS MUTUS LACHNANTES TINCTORIA LACTICUM ACIDUM LACTUCA SATIVA LACTUCA VIROSA LAMINARIA DIGITATA LAMIUM ALBUM LAMIUM AMPLEXICAULE LAMIUM GALEOBDOLON LAMIUM MACULATUM LAMIUM PURPUREUM LAMPSANA COMMUNIS LAPIS ALBUS LAPPA MAJOR (= ARCTIUM LAPPA) LAPPA MINOR LATHYRUS SATIVUS LATRODECTUS MACTANS LAUROCERASUS LAURUS NOBILIS LAVANDULA SPICA LAVANDULA VERA LAZULITE LEDUM PALUSTRE LEMNA GIBBA LEMNA MINOR LEONURUS CARDIACA LEPIDOLITE LEPTANDRA VIRGINICA LESPEDEZA CAPITATA LEVISTICUM OFFICINALE LIATRIS SPICATA LIGAMENTS LIGAMENT VERTEBRAL LIGUSTRUM VULGARE LIGUSTRUM VULGARE MACERAT GLYCERINE LILIUM ALBUM LILIUM TIGRINUM LIMULUS LINARIA VULGARIS LINUM USITATISSIMUM LITHIUM CARBONICUM LITHOSPERMUM ARVENSE LITHOSPERMUM OFFICINALE LOBELIA CARDINALIS LOBELIA ERINUS LOBELIA INFLATA LOLIUM TEMULENTUM LONICERA CAPRIFOLIUM LONICERA ETRUSCA LONICERA NIGRA LONICERA NIGRA MACERAT GLYCERINE LOPHOPHYTUM LEANDRI LOTUS CORNICULATUS LUESINUM LUPULINUM LUTEINUM LYCOPODIUM CLAVATUM LYCOPUS EUROPAEUS LYCOPUS VIRGINICUS LYSIMACHIA NUMMULARIA LYTHRUM SALICARIA MAGNESIA BOROCITRICA MAGNESIA CARBONICA MAGNESIA MURIATICA MAGNESIA PHOSPHORICA MAGNESIA SULFURICA MAGNESIUM METALLICUM MAGNOLIA GRANDIFLORA MAHONIA AQUIFOLIUM (= BERBERIS AQUIFOLIUM) MALUS COMMUNIS MALVA MOSCHATA MALVA SILVESTRIS MAMELLINE MANDRAGORA OFFICINARUM MANGANUM ACETICUM MANGANUM METALLICUM MARBRE SACCHAROIDE MARRUBIUM VULGARE MATICO MATRICARIA CHAMOMILLA (= CHAMOMILLA VULGARIS) MEDICAGO SATIVA (= ALFALFA) MEDORRHINUM MEDULLO-SURRENALE MEDULOSS MELILOTUS OFFICINALIS MELISSA OFFICINALIS MELITTIS MELISSOPHYLLUM MENTHA ARVENSIS MENTHA PIPERITA MENTHA PULEGIUM MENTHA ROTUNDIFOLIA MENTHA SILVESTRIS MENTHA VIRIDIS MENYANTHES TRIFOLIATA MEPHITIS PUTORIUS MERCURIALIS ANNUA MERCURIALIS PERENNIS MERCURIUS (= MERCURIUS VIVUS) MERCURIUS BIIODATUS MERCURIUS CORROSIVUS MERCURIUS CYANATUS MERCURIUS DULCIS MERCURIUS PROTO-IODATUS (= MERCURIUS IODATUS) MERCURIUS SOLUBILIS MERCURIUS VIVUS METALDEHYDUM METALLUM ALBUM (= ARSENICUM ALBUM) METALLUM IODATUM (= ARSENICUM IODATUM) MEZEREUM MILLEFOLIUM (= ACHILLEA MILLEFOLIUM) MIRABILIS JALAPA MOELLE EPINIERE (= MEDUL LINE) MOELLE OSSEUSE (= MEDULOSS) MOMORDICA BALSAMINA MONAZITE MONILIA ALBICANS MORBILLINUM MORUS NIGRA MOSCHUS MUCOR MUCEDO MUIRA PUAMA MUQUEUSE ANALE MUQUEUSE DU COLON MUQUEUSE DUODENALE (= DUODENUM) MUQUEUSE GASTRIQUE (= ESTOMAC) MUQUEUSE NASALE (= MUQUEUSE ENDONASALE) MUQUEUSE RHINO-PHARYNGEE MUQUEUSE SINUSALE MUQUEUSE UTERINE (= UTERINE) MUREX PURPUREA MURIATICUM ACIDUM MUSCLE LISSE MUSCLE STRIE MYOCARDE (= CARDINE) MYOSOTIS ARVENSIS MYRICA CERIFERA MURIATICA SEBIFERA MYRRHA MYRRHIS ODORATA MYRTUS COMMUNIS NAJA TRIPUDIANS NAPHTALINUM NASTURTIUM OFFICINALE NATRUM CARBONICUM NATRUM CHLORICUM NATRUM MURIATICUM NATRUM PHOSPHORICUM NATRUM SULFURICUM NEPENTHES NEPETA CATARIA NEPHRINE (= RENINE) NERFS NERF OCCIPITAL D'ARNOLD NERF OPTIQUE NERF PARASYMPATHIQUE (= NERF PNEUMOGASTRIQUE = NERF VAGUE) NERF SCIATIQUE NERF SENSITIF (= NERF OPTIQUE) NERF SYMPATHIQUE NERIUM OLEANDER NICOLLUM METALLICUM NICOTIANA TABACUM (= TABACUM) NIGELLA DAMASCENA NIGELLA SATIVA NITRICUM ACIDUM NUX MOSCHATA NUX VOMICA NYCKTERINIA CAPENSIS NYMPHAEA ALBA NYMPHAEA LUTEA OBSIDIENNE OCIDUM BASILICUM OCIMUM CANUM OENANTHE CROCATA OENANTHE PHELLANDRIUM OENOTHERA BIENNIS OLEA EUROPAEA OLEA EUROPAEA MACERAT GLYCERINE OLEANDER (= NERIUM OLEANDER) OLIBANUM ONONIS REPENS ONONIS SPINOSA ONOSMODIUM VIRGINICUM OPIUM OPUNTIA VULGARIS ORCHITINUM ORGE GERME ORIGANUM MAJORANA ORIGANUM VULGARE OR NATIF ORNITHOGALUM UMBELLATUM ORPIMENT ORTHOSIPHON STAMINEUS OSMUNDA REGALIS OSSEINE (= OSSEINUM = OS TOTAL) OVARINUM (= OVAIRE) OXALICUM ACIDUM OXYDENDRUM ARBOREUM OXYURUS VERMICULARIS PAEONIA OFFICINALIS PALIURUS ACULEATUS (= PALIURUS AUSTRALIS) PALLADIUM METALLICUM PANCREINE (= PANCREAS) PAPAVER RHOEAS PARATYPHOIDINUM B PARATHYROIDINUM PAREIRA BRAVA PARIETARIA OFFICINALIS PARIS QUADRIFOLIA PARNASSIA PALUSTRIS PAROI ARTERIELLE (= ARTERE) PAROTIDINUM (= PAROTIDINE) PASSIFLORA INCARNATA PAULLINIA SORBILIS (= GUARANA) PEAU PELARGONIUM ODORATIS-SIMUM PENICILLINUM PENICILLIUM CANDIDUM PENICILLIUM NOTATUM PERSEA GRATISSIMA PERSICA VULGARIS PERTUSSINUM PETASITES FRAGRANS (= TUSSILAGO FRAGRANS) PETASITES OFFICINALIS PETROLEUM PETROSELINUM CRISPUM PETROSELINUM SATIVUM PEUMUS BOLDUS (= BOLDO) PHARYNX PHASEOLUS VULGARIS PHENOBARBITAL (= PHENOBARBITALUM) PHLEUM PRATENSE PHOSPHORICUM ACIDUM PHOSPHORUS PHOSPHORUS TRIIODATUS PHRAGMITES COMMUNIS PHYLLANTUS NIRURI PHYSALIS ALKEKENGI PHYSOSTIGMA VENENOSUM PHYTOLACCA DECANDRA PICRICUM ACIDUM PILOCARPUS JABORANDI (= JABORANDI) PILOSELLA (= HIERACIUM PILOSELLA) PIMPINELLA ANISUM PIMPINELLA SAXIFRAGA PINUS MONTANA PINUS MONTANA MACERAT GLYCERINE PINUS SILVESTRIS PIPER ANGUSTIFOLIUM (= MATICO) PIPER METHYSTICUM PISCIDIA ERYTRINA PIX LIQUIDA PLACENT1NE (= PLACENTA) PLANTAGO LANCEOLATA PLANTAGO MAJOR PLANTAGO PSYLLIUM PLATANUS PLATANUS MACERAT GLYCERINE PLATINA PLEXUS SOLAIRE PLUMBAGO EUROPAEA PLUMBUM IODATUM PLUMBUM METALLICUM PLUMERIA ALBA PODOPHYLLINUM PODOPHYLLUM PELTATUM POLLENS (= POLLANTINUM) POLYGALA AMARA POLYGALA SENEGA (= SENEGA) POLYGONATUM VULGARE POLYGONUM AVICULARE POLYGONUM BISTORTA POLYGONUM FAGOPYRUM (= FAGOPYRUM ESCULENTUM) POLYGONUM HYDROPIPER POLYPODIUM VULGARE POLYTRICHUM COMMUNE POPULUS CANDICANS POPULUS NIGRA POPULUS NIGRA MACERAT GLYCERINE POPULUS TREMULA POTENTILLA ANSERINA POTENTILLA REPTANS POTENTILLA TORMENTILLA POTERIUM SANGUISORBA POTHOS FOETIDUS POUMON (= PULMINE) POUMON HISTAMINE PRIMULA OBCONICA PRIMULA OFFICINALIS PROGESTERONUM PROLAN (= HYPOPHYSINE L.A.) PROPOLIS PROSTATE (= PROSTATINUM) PROTEUS VULGARIS PRUNUS AMYGDALUS (= AMYGDALUS COMMUNIS « DULCIS ») PRUNUS AMYGDALUS MACERAT GLYCERINE BOURGEONS PRUNUS AMYGDALUS MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE PRUNUS LAUROCERASUS (= LAUROCERASUS) PRUNUS SPINOSA PSORINUM PTELEA TRIFOLIATA PULMINE PULMONARIA OFFICINALIS PULSATILLA (= ANEMONE PULSATILLA = A. PRATENSIS = P. NIGRICANS) PUNICA GRANATUM PUTRESCINUM PYRETHRUM (= PYRETHRUM PARTHENIUM) PYRITE DE FER PYROGENIUM PYROLUSITE QUASSIA AMARA QUEBRACHO QUERCUS GLANDIUM QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE BOURGEONS QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE ECORCE DE RACINE QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE GLANDS QUERCUS PEDONCULATA MACERAT GLYCERINE RADICELLES QUERCUS ROBUR QUILLAYA SAPONARIA RADIUM BROMATUM RADIX (= IPECA) RANA BUFO RANUNCULUS ACRIS RANUNCULUS BULBOSUS RANUNCULUS SCELERATUS RAPHANUS SATIVUS NIGER RATANHIA RATE (= SPLENINE) RAUWOLFIA SERPENTINA REIN (CORTEX) REIN (MEDULLAIRE) RENINE (= REIN) RHAMNUS CATHARTICA RHAMNUS FRANGULA RHAMNUS ZIZYPHUS RHEUM OFFICINALE RHODODENDRON CHRYSANTHUM RHODODENDRON FERRUGINEUM RHODONITE RHUS AROMATICA RHUS GLABRA RHUS TOXICODENDRON RHUS VERNIX (= RHUS VENENATA) RIBES NIGRUM RIBES NIGRUM MACERAT GLYCERINE RIBES RUBRUM RICINUS COMMUNIS ROBINIA PSEUDO-ACACIA ROSA CANINA ROSA CANINA MACERAT GLYCERINE ROSA GALLICA ROSMARINUS OFFICINALIS ROSMARINUS OFFICINALIS MACERAT GLYCERINE RUBIA TINCTORIA RUBUS FRUTICOSUS RUBUS FRUTICOSUS MACERAT GLYCERINE RUBUS IDAEUS RUBUS IDAEUS MACERAT GLYCERINE RUMEX ACETOSELLA RUMEX ALPINUS RUMEX AQUATICUS RUMEX CRISPUS RUMEX PATIENTIA RUSCUS ACULEATUS RUTA GRAVEOLENS SABADILLA OFFICINARUM SABAL SERRULATA SABINA SACCHARUM LACTIS SALICYLIUM ACIDUM SALIX ALBA SALIX NIGRICANS SALVIA OFFICINALIS SALVIA PRATENSIS SALVIA SCLAREA SAMBUCUS EBULUS SAMBUCUS NIGRA SANGUINARIA CANADENSIS SANGUINARINA NITRICA SANGUISORBA OFFICINALIS SANICULA EUROPAEA SANTOLINA CHAMAECYPARISSUS SAPONARIA OFFICINALIS SAPOTA ACHRAS SARCOLACTICUM ACIDUM SARRACENIA PURPUREA SARSAPARILLA SASSAFRAS OFFICINALE SATUREIA HORTENSIS SATUREIA MONTANA SAXIFRAGA GRANULATA SCAMMONIUM SCHINUS MOLLE SCILLA BIFOLIA SCILLA MARITIMA SCOLOPENDRIUM OFFICINALE SCROFULARIA NODOSA SCUTELLARIA GALERICULATA SCUTELLARIA LATERIFOLIA SECALE CEREALE SECALE CEREALE MACERAT GLYCERINE SECALE CORNUTUM SEDUM ACRE SELENIUM METALLICUM SEMPERVIVUM TECTORUM SENECIO CORDATUS SENECIO DORONICUM SENECIO FUCHSII SENECIO JACOBAEA SENECIO SILVATICUS SENECIO VULGARIS SENEGA SENNA SEPIA OFFICINALIS SEQUOIA GIGANTEA SEQUOIA MACERAT GLYCERINE SERRATULA TINCTORIA SERUM D'ANGUILLE SERUM ANTICOLIBACILLAIRE SERUM EQUI SERUM DE YERSIN SEVE DE BOULEAU SIEGESBECKIA ORIENTALIS SILICEA SIMARUBA OFFICINALIS SINAPIS NIGRA (= BRASSICA NIGRA) SINUS (= MUQUEUSE SINUSALE) SMILAX MEDICA (= SARSAPARILLA) SOJA HISPIDA SOLANUM CAROLINENSE SOLANUM DULCAMARA (= DULCAMARA) SOLANUM LYCOPERSICUM SOLANUM MALACOXYLON SOLANUM MELONGENA SOLANUM NIGRUM SOLANUM TUBEROSUM SOLIDAGO VIRGA AUREA SOLUBILIS (= MERCURIUS SOLUBILIS) SORBUS DOMESTICA SORBUS DOMESTICA MACERAT GLYCERINE SPARTIUM JUNCEUM SPIGELIA ANTHELMIA SPINACIA OLERACEA SPIRAEA ULMARIA SPIRITUS QUERCUS GLANDIUM SPLENINE SPONGIA TOSTA STACHYS ARVENSIS STACHYS PALUSTRIS STACHYS SILVATICA STANNUM METALLICUM STAPHYLOCOCCINUM STAPHYLOTOXINUM STAPHYSAGRIA STIBINE STICTA PULMONARIA STILLINGIA SILVATICA STRAMONIUM STREPTOCOCCINUM STREPTOMYCINUM (= STREPTOMYCINE) STRONTIUM CARBONICUM STRONTIUM IODATUM STRONTIUM METALLICUM STROPHANTHUS HISPIDUS STRYCHNINUM (= STRYCHNINE) SUCCINICUM ACIDUM SULFUR SULFUR IODATUM SULFURICUM ACIDUM SUMBUL (= SUMBULUS MOSCHATUS) SURRENINE (= SURRENALES) SYMPHORICARPUS RACEMOSUS SYMPHYTUM OFFICINALE SYRINGA VULGARIS SYRINGA VULGARIS MACERAT GLYCERINE SYZYGIUM JAMBOLANUM (= EUGENIA JAMBOLANA) TABACUM TABERNANTHE IBOGA TAMARIX GALLICA TAMARIX GALLICA MACERAT GLYCERINE TAMUS COMMUNIS TANACETUM BALSAMITA TANACETUM VULGARE TARAXACUM DENS LEONIS TARENTULA HISPANA TAXUS BACCATA TELLURIUM METALLICUM TENDON TEREBINTHINA TESKRA TESTOSTERONE ACETATE TESTOSTERONE PROPIONATE TEUCRIUM BOTRYS TEUCRIUM CHAMAEDRYS TEUCRIUM MARUM TEUCRIUM SCORDIUM TEUCRIUM SCORODONIA THALAMUS THALLIUM ACETICUM THALLIUM METALLICUM THALLIUM SULFURATUM THEOBROMA CACAO (= CACAO) THERIDION CURRASSAVICUM THIOSINAMINUM THLASPI BURSA PASTORIS THUYA OCCIDENTALIS THYMUS SERPYLLUM THYMUS VULGARIS THYMUSINE (= THYMUSINUM = THYMUS) THYROIDEA (= THYROIDINUM = THYROIDE) TILIA ARGENTA (= TILIA TOMENTOSA) TILIA EUROPAEA (= TILIA CORDATA = TILIA SYLVESTRIS) TILIA TOMENTOSA MACERAT GLYCERINE TILIA ALBURNUM (= ALBURNUM TILIAE) TISSU CAPILLAIRE TISSU CONJONCTIF TOENIA SAGINATA TOURMALINE LITHIQUE TRACHYTE TRAGOPOGON PRATENSIS T.R.E. (= TISSU RETICULO-ENDOTHELIAL) TRIFOLIUM PRATENSE TRIFOLIUM REPENS TRILLIUM PENDULUM TRITICUM GERMINATUM (= BLE GERME) TRITICUM REPENS TRITICUM VULGARE TROPAEOLUM MAJUS T.S.H. (= THYREOSTIMULINE HYPOPHYSAIRE) TUBERCULINUM TUBERCULINUM RESIDUUM TUSSILAGO FARFARA TUSSILAGO FRAGRANS ULEXITE ULMUTE CAMPESTRIS ULMUS CAMPESTRIS MACERAT GLYCERINE URANIUM NITRICUM UREE URICUM ACIDUM URTICA DIOICA URTICA URENS USNEA BARBATA USTILAGO MAIDIS UTERINE (= UTERUS) UVA URSI V.A.B. VACCINIUM MYRTILLUS VACCINIUM VITIS IDAEA VACCINIUM VITIS IDAEA MACERAT GLYCERINE VACCINOTOXINUM VALERIANA OFFICINALIS VANADIUM METALLICUM VANILLA PLANIFOLIA VEINE VERATRUM ALBUM VERATRUM VIRIDE VERBASCUM THAPSUS VERBENA OFFICINALIS VERONICA OFFICINALIS VERTEBRA (= VERTEBRES) VERTEBRES CERVICALES VERTEBRES DORSALES VERTEBRES LOMBAIRES VERTEBRES SACREES VESICULE BILIAIRE VESSIE VIBURNUM LANTANA VIBURNUM LANTANA MACERAT GLYCERINE VIBURNUM OPULUS VIBURNUM PRUNIFOLIUM VICIA FABA (= FABA VESCA) VINCA MAJOR VINCA MINOR VINCA ROSEA VINCETOXICUM OFFICINALE (= ASCLEPIAS VINCETOXICUM) VIOLA ODORATA VIOLA TRICOLOR VIPERA REDI VIPERA TORVA VISCUM ABIETIS VISCUM ALBUM VISCUM ALBUM MACERAT GLYCERINE VISCUM CRATAEGI VISCUM MALI VISCUM PINI VISCUM QUERCUS VITAMINE A VITAMINE B1 VITAMINE B2 VITAMINE B6 VITAMINE B12 VITAMINE C VITAMINE D2 VITAMINE D3 VITAMINE E VITAMINE K (= MENADIONE) VITAMINE P VITAMINE PP VITEX AGNUS CASTUS (= AGNUS CASTUS) VITIS VINIFERA VITIS VINIFERA MACERAT GLYCÉRINE XANTHIUM MACROCARPUM XANTHIUM SPINOSUM XANTHIUM STRUMARIUM YAGE YERBA SANTA (= ERIODICTYON CALIFORNICUM) YOHIMBEHE YUCCA FILAMENTOSA ZEA MAIS ZEA MAIS MACERAT GLYCERINE ZINCUM METALLICUM ZINCUM PHOSPHORICUM ZINCUM VALERIANICUM ZINGIBER OFFICINALE ZIZIA AUREA ZIZYPHUS JUJUBA

Fait le 4 octobre 2019.

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins, F. Bruneaux Le sous-directeur du financement du système de soins, N. Labrune Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins, N. Labrune

Textes cités liens · DILA4

Code de la santé publique (V)
Code de la sécurité sociale. (V)
II et IV
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000039191413, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).