Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 mars 2020. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Publics concernés : acteurs et usagers de l'enseignement supérieur maritime. Objet : le texte est relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) et dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW au titre de l'année 2020. Il précise les dates des épreuves des concours, la composition des jurys d'admission ainsi que les modalités d'organisation de la sélection sur titres pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication. Notice : le texte vise à préciser les modalités d'organisation de l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime, par concours et sélection sur titres, et de l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW par la voie d'un concours, pour l'année 2020. Références : le présent arrêté peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr). La ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu le code des transports, notamment son article L. 5521-2 ;
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 342-1 à R. 342-8 ;
Vu le décret n° 2010-1129 du 28 septembre 2010 modifié portant création de l'Ecole nationale supérieure maritime ;
Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines ;
Vu le décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 modifié relatif à la santé et à l'aptitude médicale à la navigation ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2014 modifié relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2014 modifié relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de mécanicien 8 000 kW ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2017 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime ;
Vu l'avis 578/2019 de l'inspecteur général de l'enseignement maritime en date du 16 décembre 2019 ;
Sur proposition de la directrice générale de l'Ecole nationale supérieure maritime,
Arrête :
Toute inscription pour une admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) fait l'objet de frais d'inscription d'un montant de 60 euros.
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM se déroulent en 2020 selon le calendrier ci-après, sauf pour les centres de Polynésie française et de Martinique, où une mise en loge est organisée, dans les conditions prévues à l'article 4.
DATES | HORAIRES (heure de Paris) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
lundi 11 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique-Chimie |
mardi 12 mai 2020 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français et culture générale Anglais |
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW se déroulent en 2020 selon le calendrier ci-après, sauf pour les centres de Polynésie française et de Martinique, où une mise en loge est organisée, dans les conditions prévues à l'article 4.
DATES | HORAIRES (heure de Paris) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
mercredi 13 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique |
jeudi 14 mai 2020 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français Anglais |
Pour le centre ouvert en Polynésie française et le centre ouvert en Martinique, une procédure de mise en loge des candidats est organisée afin d'éviter toute communication téléphonique ou numérique avec les candidats composant ces mêmes épreuves dans les autres centres de concours ainsi que tout risque de divulgation des sujets par un candidat. Les candidats sont mis en loge, avant le début de la première épreuve et, sans interruption, jusqu'au début de la dernière épreuve. La rupture des mesures d'isolement mises en place dans le cadre de la mise en loge par un candidat entraîne son élimination du concours auquel il est inscrit. 1° Pour le centre ouvert en Polynésie française, la mise en loge des candidats au concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM s'étend :
- du dimanche 10 mai 2020 à 19 heures (heure de Tahiti) - au mardi 12 mai 2020 à 14 heures (heure de Tahiti).
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM se déroulent pour le centre ouvert en Polynésie française selon le calendrier ci-après :
DATES | HORAIRES (heure de Tahiti) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
Lundi 11 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique-Chimie |
Mardi 12 mai 2020 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français et culture générale Anglais |
2° Pour le centre ouvert en Polynésie française, la mise en loge des candidats au concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW s'étend :
- du mardi 12 mai 2020 à 19 heures (heure de Tahiti) ; - au jeudi 14 mai 2020 à 14 heures (heure de Tahiti).
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW se déroulent pour le centre ouvert en Polynésie française selon le calendrier ci-après :
DATES | HORAIRES (heure de Tahiti) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
mercredi 13 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique |
mardi 14 mai 2019 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français Anglais |
3° Pour le centre ouvert en Martinique, la mise en loge des candidats au concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM s'étend :
- du lundi 11 mai 2020 à 6 heures (heure de Martinique) ; - au mardi 12 mai 2020 à 14 heures (heure de Martinique).
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM se déroulent pour le centre ouvert en Martinique selon le calendrier ci-après :
DATES | HORAIRES (heure de Martinique) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
lundi 11 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique-Chimie |
mardi 12 mai 2020 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français et culture générale Anglais |
4° Pour le centre ouvert en Martinique, la mise en loge des candidats au concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW s'étend :
- du mercredi 13 mai 2020 à 6 heures (heure de Martinique) ; - au jeudi 14 mai 2020 à 14 heures (heure de Martinique).
Les épreuves écrites du concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW se déroulent pour le centre ouvert en Martinique selon le calendrier ci-après :
DATES | HORAIRES (heure de Martinique) | NATURE DES ÉPREUVES |
|---|---|---|
mercredi 13 mai 2020 | 13 h 30 à 15 h 30 16 h 30 à 18 h 30 | Mathématiques Physique |
jeudi 14 mai 2020 | 8 h 30 à 11 h 30 14 heures à 16 heures | Français Anglais |
1° Les centres de l'ENSM du Havre, de Marseille, de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs. Des centres de concours sont également ouverts à Paris, Bordeaux et Ajaccio. Les centres de l'ENSM du Havre, de Marseille, de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW. Les directeurs des centres de l'ENSM sont les responsables des centres de concours. Le directeur du centre de l'ENSM de Marseille ou son représentant, est le responsable des centres ouverts à Paris, Bordeaux et Ajaccio. 2° Les secrétariats des concours sont assurés :
- pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM, par le centre de l'ENSM du Havre ; - pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW, par le centre de l'ENSM de Saint-Malo.
3° Le secrétariat de la sélection sur titres pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM est assuré par le centre de l'ENSM du Havre.
Outre-mer, les directeurs de la mer (DM) de la Martinique, de la Guadeloupe et Sud-Océan Indien, le directeur général des territoires et de la mer de Guyane, les chefs des services des affaires maritimes de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et le directeur des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) de Saint-Pierre-et-Miquelon décident d'ouvrir un centre de concours dans leur ressort territorial, dès lors qu'un candidat souhaite concourir. Ils désignent alors un responsable du centre de concours.
Les formalités d'inscription sont réalisées sur le site http://www.supmaritime.fr.
Les pièces justificatives dématérialisées demandées sont à déposer au plus tard le lundi 6 avril 2020 à midi (heure de Paris) selon les modalités définies sur le site http://www.supmaritime.fr. Tout dossier incomplet ou envoyé après cette date ne pourra être accepté.
Toutefois, le diplôme permettant de concourir, s'il doit être obtenu en fin d'année scolaire 2019-2020, peut être fourni ultérieurement, au plus tard le 13 juillet 2020. L'admission définitive reste subordonnée à sa présentation.
En cas de règlement par chèque des frais de dossier d'inscription, celui-ci est à adresser, avant le lundi 6 avril 2020 à midi (heure de Paris), le cachet de la poste faisant foi, aux adresses suivantes :
1° Pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW :
Ecole nationale supérieure maritime, concours OCQM - CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire, CS 71831, 35418 Saint-Malo Cedex.
2° Pour le concours et pour la sélection sur titres pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM :
Ecole nationale supérieure maritime, concours ingénieurs, 10, quai Frissard, 76600 Le Havre.
1° Les secrétariats des concours dressent la liste des candidats admis à concourir avec, pour chacun d'eux, le centre de convocation aux épreuves. Ils transmettent aux présidents des jurys des concours d'admission, aux directeurs des quatre centres de l'ENSM et aux responsables des centres de concours, la liste des candidats admis à concourir dans leur centre. 2° Les candidats sont informés individuellement de leur préinscription par le secrétariat. Les candidats n'ayant pas reçu leur confirmation de préinscription, doivent contacter le secrétariat aux adresses suivantes :
- concours.ingenieurs@supmaritime.fr pour le concours et la sélection sur titres pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM et ; - concours-OCQM-CM8000@supmaritime.fr pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.
Les candidats sont convoqués individuellement aux épreuves par le secrétariat du concours auquel ils se sont présentés. Les candidats n'ayant pas reçu leur convocation à la date du jeudi 30 avril 2020 doivent, avant le mercredi 6 mai 2020, contacter le secrétariat du concours présenté aux adresses électroniques mentionnées à l'article 9.
Les sujets des épreuves sont adressés par l'ENSM aux centres de concours et aux secrétariats des concours sous doubles plis cachetés.
Les enveloppes contenant les sujets sont ouvertes au début de chaque épreuve en présence des candidats.
Lors de leur inscription uniquement, les candidats ont la possibilité de demander des aménagements pour les épreuves. Les demandes sont traitées en fonction de l'avis du médecin désigné par la CDAPH (Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées), l'avis devant être présent dans le dossier d'inscription lors de la clôture des inscriptions. Seul cet avis ouvre des droits. La seule mesure qui peut être accordée est le tiers temps. Aucune demande ne sera prise en compte après la date de clôture des inscriptions. Aucune autre procédure n'est prévue pour octroyer des aménagements aux épreuves des concours susvisés.
Pour la sélection sur titres en vue de l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM, après examen des dossiers, le président du jury dresse la liste des candidats retenus pour un entretien. Les candidats retenus pour ces entretiens sont convoqués individuellement par le secrétariat du jury. Ces entretiens auront lieu :
- du 15 au 19 juin 2020, sur le centre ENSM de Marseille, 39, avenue du Corail, 13285 Marseille ; - du 22 au 26 juin 2020, sur le centre ENSM du Havre, 10, quai Frissard, 76600 Le Havre.
I. - Le jury du concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM est constitué comme suit :
- M. Fabrice MORET-BAILLY, professeur agrégé, directeur du centre de l'ENSM de Marseille, président ; - M. Florian JEGO, professeur de mathématiques, membre ; - M. Olivier ROSSI, professeur de sciences physiques, membre ; - M. Cyril DELHER, professeur de l'enseignement maritime, membre ; - Mme Laurence CELMA, professeure d'anglais, membre ; - M. Guilhem BLOT, capitaine d'armement CMA Ships, membre.
II. - Le secrétariat du jury du concours est assuré par Mme Hélène DEBOOSERE, assistante de la direction des études.
I. - Le jury du concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW est constitué comme suit :
- M. Jérôme CHOMARD, professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime, directeur du centre de l'ENSM de Saint-Malo, président ; - M. Thomas RENAUT, professeur, membre ; - M. Julien TOURY, professeur, membre ; - Mme Anne-Marie LE GOFF, professeure de français, membre ; - Mme Déborah BIDET, professeure d'anglais, membre.
II. - Le secrétariat du jury du concours est assuré par M. Christophe MARCILLAUD, agent du bureau des études et des formations.
I. - Le jury d'admission sur titres en formation des ingénieurs de l'ENSM est constitué comme suit :
- Mme Nathalie TANCRET, directrice des études adjointe de l'ENSM, présidente ; - Mme Myriam WIECZOREK, professeure agrégée, enseignante à l'ENSM centre de Marseille, membre ; - M. Guilhem BLOT, capitaine d'armement CMA Ships, membre.
II. - Le secrétariat du jury d'admission sur titres est assuré par Mme Hélène DEBOOSERE, assistante de la direction des études.
Le nombre de places offertes pour l'année 2020 au concours pour l'admission en première année du cycle de formation des ingénieurs de l'ENSM est fixé à 130 au maximum, dont 10 au plus peuvent être ouvertes à des candidats hors Union européenne.
Les places offertes aux candidats hors Union européenne qui ne seraient pas pourvues peuvent être reportées sur le nombre de places mises au concours pour l'admission en première année du cycle de formation des ingénieurs de l'ENSM.
Le nombre de places mises à la sélection sur titres et entretien pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM pour l'année 2020 est fixé à 20 au maximum. Les places offertes aux candidats sur titre qui ne seraient pas pourvues peuvent être reportées sur le nombre de places mises au concours pour l'admission en première année du cycle de formation des ingénieurs de l'ENSM.
Pour chacune de ces voies d'admission, une liste complémentaire peut être composée.
Le nombre de places offertes pour l'année 2020 au concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW est fixé à 48 au maximum, dont 2 au plus peuvent être ouvertes à des candidats hors Union européenne.
Les places offertes aux candidats hors Union européenne qui ne seraient pas pourvues peuvent être reportées sur le nombre de places mises au concours pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.
Une liste complémentaire peut être composée afin d'attribuer les places éventuellement non pourvues par les candidats des différentes catégories précédentes.
Pour l'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW et pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime, la liste des candidats proposés pour une admission définitive est fixée au plus tard au vendredi 3 juillet 2020.
L'admission est prononcée pour la rentrée de l'année scolaire 2020-2021, aucun report d'admission ne sera accordé.
Le directeur des affaires maritimes et la directrice générale de l'ENSM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 13 mars 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des gens de mer, Y. Le Nozahic
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.