Article 1 JORFARTI000042709320
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7, dans la rubrique « Société BALT Extrusion (BALT) » :
a) La nomenclature en amont des codes est modifiée comme suit :
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CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
SILK + (mono-diamètre et bi-diamètres), SILK VISTA, SILK VISTA BABY SILK +, SILK VISTA et SILK VISTA BABY sont des stents intracrânien auto-expansible à largage contrôlé (dit stent flow diverter) de la société BALT Extrusion. SILK + est disponible sous forme mono-diamètre avec des extrémités évasées ainsi que sous forme bi-diamètre avec des extrémités non évasées. SILK VISTA est disponible sous forme mono-diamètre sans extrémités évasées. SILK VISTA BABY est disponible sous forme mono-diamètre avec extrémités évasées. DESCRIPTION Les systèmes de mise en place du comprennent : - Un stent auto-expansible en nitinol (SILK+, SILK VISTA ou SILK VISTA BABY) et un système d'insertion. Le système d'insertion est composé d'un guide d'insertion et d'un introducteur. Le stent flow diverter est préalablement chargé sur le guide d'insertion, à l'intérieur de l'introducteur. La mise en place du stent flow diverter nécessite l'utilisation des composants suivants : - Un microcathéter armé de mise en place. - Un raccord Y à valve permettant le positionnement du tube introducteur au contact de l'embase du microcathéter. - Un torqueur. INDICATION PRISE EN CHARGE Prise en charge des anévrismes intracrâniens non rompus avec un risque de rupture spontanée supérieur au risque de la procédure et inaccessibles aux thérapeutiques actuelles (traitement endovasculaire par confinement de microspires associé ou non à une technique d'aide à la mise en place (stents intracrâniens ou utilisation d'un ballon temporaire) ou traitement chirurgical). Ces éléments (risque de rupture par rapport au risque de la procédure et inaccessibilité aux thérapeutiques) sont évalués dans le cadre d'une concertation multidisciplinaire incluant un neuroradiologue interventionnel, un neurochirurgien et un neurologue. Le risque de rupture de l'anévrisme sera estimé notamment sur la base des facteurs de risque vasculaires (tabagisme, alcoolisme, hypertension artérielle, sexe féminin, âge), des antécédents familiaux, de la taille, la forme, la localisation de l'anévrisme. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Conformément au décret n° 2007-366 l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié. Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovas-culaires sont précisées dans les décrets suivants : - décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique ; - décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie. L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007). L'arrêté du 15 mars 2010 fixe les conditions permettant de justifier d'une formation et d'une expérience dans la pratique d'actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie. Ce dispositif est réservé aux médecins formés aux techniques et aux interventions percutanées travaillant au sein d'établissements médicaux dotés d'un équipement radioscopique approprié. SILK +, SILK VISTA ou SILK VISTA BABY doit être utilisé exclusivement par des médecins ayant reçus une formation appropriée à son emploi. La décision de mise en œuvre du traitement est subordonnée à l'information orale et écrite du patient par le médecin des risques associés à la procédure par rapport aux risques de rupture spontanée de l'anévrisme. Le médecin veille à la bonne compréhension de ces informations par le patient. |
» ;
b) Les codes suivants sont ajoutés :
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CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3138897 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 3,50 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_3,50X15 ; SILK_V_3,50X20 ; SILK_V_3,50X25 ; SILK_V_3,50X30 ; SILK_V_3,50X35 ; SILK_V_3,50X40 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3164096 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 3,75 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_3,75X15 ; SILK_V_3,75X20 ; SILK_V_3,75X25 ; SILK_V_3,75X30 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3190366 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 4,00 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_4,00X15 ; SILK_V_4,00X20 ; SILK_V_4,00X25 ; SILK_V_4,00X30 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3183395 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 4,25 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_4,25X15 ; SILK_V_4,25X20 ; SILK_V_4,25X25 SILK_V_4,25X30 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3114879 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 4,50 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_4,50X15 ; SILK_V_4,50X20 ; SILK_V_4,50X25 ; SILK_V_4,50X30 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3179560 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA, diam 4,75 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_4,75X15 ; SILK_V_4,75X20 ; SILK_V_4,75X25 ; SILK_V_4,75X30 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3152911 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA BABY, diam 2,25 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_2,25X10 ; SILK_V_2,25X15 ; SILK_V_2,25X20 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3162039 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA BABY, diam 2,50 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_2,50X10 ; SILK_V_2,50X15 ; SILK_V_2,50X20 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3144975 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA BABY, diam 2,75 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_2,75X10 ; SILK_V_2,75X15 ; SILK_V_2,75X20 ; SILK_V_2,75X25 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3102273 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA BABY, diam 3,00 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_3,00X10 ; SILK_V_3,00X15 ; SILK_V_3,00X20 ; SILK_V_3,00X25 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
3146431 | Endoprothèse pour embolisation, BALT, SILK VISTA BABY, diam 3,25 RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SILK_V_3,25X10 ; SILK_V_3,25X15 ; SILK_V_3,25X20 ; SILK_V_3,25X25 Date de fin de prise en charge : 15 juin 2025. |
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