Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 2020 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 2020. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 décembre 2020
NatureArrêté
Signé le8 décembre 2020
Publié le31 décembre 2020
PublicationJORF n°0316 du 31 décembre 2020
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
NORESRS2034384A
IdentifiantJORFTEXT000042841516
RéférenceArrêté du 8 décembre 2020 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte, JO du 31 décembre 2020, NOR ESRS2034384ALégifrance →

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;

Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 portant réforme du régime des concessions de logement,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000042841519

Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code général de la propriété des personnes publiques, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes : I. - Région académique Auvergne-Rhône-Alpes Académie de Clermont Ferrand CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

8

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

2

Sous-total agent d'astreinte H24

10

Directeur général de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total gardien

1

Responsable de résidence

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

3

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS CLERMONT-FERRAND

19

Académie de Grenoble CROUS GRENOBLE ALPES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Isère (38)

Grenoble

5

Isère (38)

La Tronche

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

9

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Savoie (73)

Le Bourget du lac

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total agent d'astreinte H24

18

Directeur général de CROUS

Isère (38)

Grenoble

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total gardien

2

Responsable de résidence

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

3

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS GRENOBLE ALPES

29

Académie de Lyon CROUS de LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Rhône (69)

Lyon

2

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

4

Directeur général de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Rhône (69)

Lyon

9

Rhône (69)

Marcy l'Etoile

1

Rhône (69)

Villeurbanne

6

Loire (42)

Saint-Etienne

4

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Rhône (69)

Lyon

6

Rhône (69)

Marcy l'Etoile

1

Rhône (69)

Saint Priest

1

Rhône (69)

Villeurbanne

5

Loire (42)

Saint-Etienne

2

Sous-total responsable de résidence

15

Total NAS CROUS LYON

40

II. - Région académique Bourgogne Franche Comté Académies de Besançon et de Dijon CROUS de BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Côte-d'Or (21)

Dijon

5

Doubs (25)

Besançon

5

Sous-total agent d'astreinte H24

10

Directeur général de CROUS

Doubs (25)

Montbéliard

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Côte-d'Or (21)

Dijon

13

Territoire de Belfort (90)

Belfort

2

Doubs (25)

Besançon

4

Doubs (25)

Montbéliard

1

Sous-total gardien

20

Directeur de site

Côte d'Or (21)

Dijon

1

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total directeur de site

2

Responsable de résidence

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Côte d'Or (21)

Dijon

5

Doubs (25)

Besançon

3

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Côte d'Or (21)

Dijon

2

Doubs (25)

Besançon

1

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

46

III. - Région académique Bretagne Académie de Rennes CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Finistère (29)

Brest

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur général de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Finistère (29)

Brest

3

Finistère (29)

Quimper

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

14

Côtes d'Armor (22)

Lannion

1

Morbihan (56)

Vannes

1

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Finistère (29)

Brest

2

Finistère (29)

Quimper

1

Côtes d'Armor (22)

Lannion

1

Côtes d'Armor (22)

St Brieuc

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

8

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

2

Sous-total responsable de résidence

16

Responsable de restaurant

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Finistère (29)

Brest

2

Finistère (29)

Plouzané

1

Sous-total responsable de restaurant

7

Total NAS CROUS RENNES

49

IV. - Région académique Centre-Val de Loire Académie d'Orléans-Tours CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

2

Indre-et-Loire (37)

Tours

7

Eure-et-Loir (28)

Chartres

1

Indre (36)

Châteauroux

1

Sous-total agent d'astreinte H24

12

Directeur général de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

7

Indre-et-Loire (37)

Tours

4

Sous-total gardien

12

Responsable de résidence

Loiret (45)

Orléans

4

Indre-et-Loire (37)

Tours

5

Eure-et-Loir (28)

Chartres

1

Indre (36)

Châteauroux

1

Loir-et-Cher (41)

Blois

1

Cher (18)

Bourges

1

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Cher (18)

Bourges

1

Indre et Loire (37)

Tours

1

Loir et Cher (41)

Blois

1

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS

42

V. - Région académique de Corse Académie de Corse CROUS de CORSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Corse-du-Sud (2A)

Corte

2

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur général de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Responsable de résidence

Corse-du-Sud (2A)

Corte

2

Sous-total responsable de résidence

2

Total NAS CROUS CORSE

5

VI. - Région académique Grand Est Académie de Nancy-Metz CROUS de LORRAINE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

6

Sous-total agent d'astreinte H24

14

Directeur général de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Meurthe-et-Moselle (54)

Laxou

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Maxéville

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

5

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Moselle (57)

Metz

5

Sous-total gardien

19

Responsable de résidence

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

2

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

2

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS de LORRAINE

47

Académie de Reims CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Marne (51)

Reims

5

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total agent d'astreinte H24

7

Directeur général de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Responsable de résidence

Ardennes (08)

Charleville-Mézières

1

Marne (51)

Châlons-en-Champagne

1

Marne (51)

Reims

3

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Marne (51)

Reims

4

Aube (10)

Troyes

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS REIMS

20

Académie de Strasbourg CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

1

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Bas-Rhin (67)

Illkirch-Graffestaden

1

Sous-total agent d'astreinte H24

10

Directeur général de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

6

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

1

Sous-total gardien

7

Responsable de résidence

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total responsable de résidence

8

Total NAS CROUS STRASBOURG

26

VII. - Régions académiques Guadeloupe, Guyane et Martinique Académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique CROUS ANTILLES et GUYANE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Guadeloupe (971)

Pointe à Pitre

2

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total agent d'astreinte

3

Directeur général de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

2

Guadeloupe (971)

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Martinique (972)

Fort de France

1

Guyane (973)

Kourou

1

Sous-total gardien

6

Responsable de résidence

Guyane (973)

Kourou

1

Cayenne

1

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guadeloupe (971)

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guyane (973)

Cayenne

2

Martinique (972)

Schoelcher

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS ANTILLES et GUYANE

19

VIII. - Région académique Hauts-de-France Académie d'Amiens CROUS AMIENS PICARDIE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Somme (80)

Amiens

5

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur général de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Oise (60)

Creil

1

Sous-total gardien

4

Responsable de résidence

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de résidence

3

Responsable de restaurant

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

1

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS AMIENS PICARDIE

18

Académie de Lille CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Nord (59)

Lille

4

Nord (59)

Roubaix

1

Nord (59)

Valenciennes

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

7

Nord (59)

Wattignies

1

Sous-total agent d'astreinte H24

16

Directeur général de CROUS

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Valenciennes

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

6

Sous-total gardien

13

Responsable de résidence

Nord (59)

Cambrai

1

Nord (59)

Dunkerque

1

Nord (59)

Famars

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

6

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Boulogne

1

Sous-total responsable de résidence

16

Responsable de restaurant

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Pas-de-Calais (62)

Lens

1

Nord (59)

Dunkerque

1

Nord (59)

Lille

1

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

6

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS LILLE

57

IX. - Région académique Ile-de-France Académie de Créteil CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-et-Marne (77)

Lieusaint

1

Seine-et-Marne (77)

Moissy-Cramayel

1

Seine-et-Marne (77)

Torcy

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

3

Seine-Saint-Denis (93)

Montreuil

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

2

Val-de-Marne (94)

Boissy-Saint-Léger

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

6

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Val-de-Marne (94)

Le Kremlin-Bicêtre

1

Sous-total agent d'astreinte H24

22

Directeur général de CROUS

Val de Marne (94)

Cachan

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Combs-la-Ville

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

3

Seine-Saint-Denis (93)

Bondy

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

3

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

5

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Sous-total gardien

17

Responsable de résidence

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine et Marne (77)

Lognes

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

2

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Sous-total responsable de résidence

8

Responsable de restaurant

Val-de-Marne (94)

Cachan

3

Seine-et-Marne (77)

Champs sur Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Lognes

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS CRÉTEIL

56

Académie de Paris CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Paris (75)

Paris

7

Sous-total agent d'astreinte H24

7

Directeur général de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Paris (75)

Paris

44

Sous-total gardien

44

Responsable de résidence

Paris (75)

Paris

14

Sous-total responsable de résidence

14

Responsable de restaurant

Paris (75)

Paris

7

Sous-total responsable de restaurant

7

Total NAS CROUS PARIS

73

Académie de Versailles CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Yvelines (78)

Elancourt

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

5

Essonne (91)

Gif sur Yvette

2

Essonne (91)

Evry

6

Essonne (91)

Orsay

4

Hauts-de-Seine (92)

Antony

1

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

3

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

7

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

4

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

2

Sous-total agent d'astreinte H24

36

Directeur général de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Yvelines (78)

Buc

1

Yvelines (78)

Elancourt

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Yvelines (78)

Viroflay

1

Yvelines (78)

Saint-Germain-en-Laye

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

3

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

2

Essonne (91)

Evry

2

Essonne (91)

Orsay

1

Essonne (91)

Palaiseau

2

Hauts-de-Seine (92)

Antony

5

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Boulogne-Billancourt

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

2

Hauts-de-Seine (92)

Clichy

1

Hauts-de-Seine (92)

Fontenay-aux-Roses

2

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

3

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

3

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Val-d'Oise (95)

Neuville-sur-Oise

1

Sous-total gardien

36

Responsable de résidence

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

1

Essonne (91)

Orsay

2

Hauts-de-Seine (92)

Antony

1

Hauts-de-Seine (92)

Fontenay-aux-Roses

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Val d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Yvelines (78)

Versailles

1

Essonne (91)

Evry

1

Essonne (91)

Orsay

2

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Sceaux

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Sous-total responsable de restaurant

7

Total NAS CROUS VERSAILLES

89

X. - Région académique Normandie Académie de Normandie CROUS NORMANDIE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Calvados (14)

Caen

10

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

2

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

4

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Sous-total agent d'astreinte H24

19

Directeur général de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Calvados (14)

Caen

4

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Eure (27)

Evreux

2

Seine-Maritime (76)

Le Havre

2

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

5

Seine-Maritime (76)

Rouen

5

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

2

Sous-total gardien

21

Responsable de résidence

Calvados (14)

Caen

5

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

2

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

6

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

1

Sous-total responsable de résidence

17

Responsable de restaurant

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS NORMANDIE

59

XI. - Région académique Nouvelle Aquitaine Académie de Bordeaux CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

5

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Mérignac

1

Gironde (33)

Pessac

9

Landes (40)

Dax

1

Landes (40)

Mont-de-Marsan

1

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

8

Sous-total agent d'astreinte H24

29

Directeur général de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Responsable de résidence

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Talence

1

Gironde (33)

Pessac

4

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Anglet

1

Pyrénées-Atlantiques (64

Bayonne

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

2

Sous-total responsable de résidence

12

Responsable de restaurant

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Pessac

4

Gironde (33)

Talence

3

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS BORDEAUX

53

Académie de Limoges CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur général de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Corrèze (19)

Brive-la-Gaillarde

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

3

Sous-total gardien

4

Responsable de résidence

Corrèze (19)

Egletons

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

3

Sous-total responsable de résidence

4

Total NAS CROUS LIMOGES

9

Académie de Poitiers CROUS de POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Charente (16)

Angoulême

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

4

Vienne (86)

Chasseneuil-du-Poitou

1

Vienne (86)

Jaunay-Clan

1

Vienne (86)

Poitiers

10

Sous-total agent d'astreinte H24

17

Directeur de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

2

Deux-Sèvres (79)

Niort

1

Vienne (86)

Poitiers

8

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Charente (16)

Angoulême

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

1

Vienne (86)

Poitiers

2

Sous-total responsable de résidence

4

Total NAS CROUS POITIERS

33

XII. - Région académique Occitanie Académie de Montpellier CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Hérault (34)

Montpellier

16

Gard (30)

Nîmes

4

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total agent d'astreinte H24

21

Directeur général de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Hérault (34)

Montpellier

9

Gard (30)

Nîmes

2

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Hérault (34)

Montpellier

7

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Hérault (34)

Castelnau-le-Lez

1

Hérault (34)

Montpellier

5

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS MONTPELLIER

50

Académie de Toulouse CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Tarn (81)

Albi

1

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

14

Sous-total agent d'astreinte H24

16

Directeur général de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

1

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

24

Haute-Garonne (31)

Ramonville

1

Sous-total gardien

27

Responsable de résidence

Tarn (81)

Castres

1

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

2

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Haute-Garonne (31)

Toulouse

4

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS TOULOUSE

58

XIII. - Région académique Pays de la Loire Académie de Nantes CROUS de NANTES PAYS-DE-LA-LOIRE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Loire Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur général de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Angers

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Maine-et-Loire (49)

Angers

6

Sarthe (72)

Le Mans

2

Loire-Atlantique (44)

Nantes

8

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total gardien

17

Responsable de résidence

Maine-et-Loire (49)

Angers

4

Mayenne (53)

Laval

1

Sarthe (72)

Le Mans

2

Loire-Atlantique (44)

Nantes

6

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total responsable de résidence

14

Responsable de restaurant

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Loire-Atlantique (44)

Nantes

2

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS NANTES PAYS DE LA LOIRE

37

XIV. - Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur Académie d'Aix-Marseille CROUS d'AIX-MARSEILLE AVIGNON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

10

Bouches-du-Rhône (13)

Avignon

2

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

14

Sous-total agent d'astreinte H24

26

Directeur général de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

6

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

4

Sous-total gardien

10

Responsable de résidence

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

4

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

9

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

2

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

4

Sous-total responsable de restaurant

6

Total NAS CROUS AIX-MARSEILLE AVIGNON

56

Académie de Nice CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Var (83)

La Garde

3

Alpes-Maritimes (06)

Nice

5

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

3

Sous-total agent d'astreinte H24

11

Directeur général de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Gardien

Alpes-Maritimes (06)

Cannes

1

Alpes-Maritimes (06)

Nice

6

Var (83)

Toulon

1

Sous-total gardien

8

Responsable de restaurant

Alpes-Maritimes (06)

Nice

3

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Var (83)

La Garde

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS NICE

25

XV. - Région académique La Réunion Académie de la Réunion CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

La Réunion (974)

Saint-Pierre

2

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

6

La Réunion (974)

Le Tampon

1

Sous-total agent d'astreinte H24

9

Directeur général de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur général de CROUS

1

Responsable de résidence

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de résidence

1

Responsable de restaurant

La Réunion (974)

Le Tampon

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS REUNION

13

Total NAS des CROUS

1028

Article 2 JORFARTI000042841521

Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes : I. - Région académique Auvergne-Rhône-Alpes Académie de Clermont Ferrand CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/ A CROUS CLERMONT-FERRAND

1

Académie de Grenoble CROUS de GRENOBLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Isère (38)

Saint-Martin-
d'Hères

1

Savoie (73)

Chambéry

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

2

Responsable d'antenne

Drôme (26)

Valence

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total COP/ A CROUS GRENOBLE

4

Académie de Lyon CROUS de LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Responsable de restaurant

Rhône (69)

Lyon

2

Sous-total responsable de restaurant

2

Total COP/ A CROUS LYON

3

II. - Région académique Bourgogne-Franche-Comté Académies de Besançon et de Dijon CROUS de BOURGOGNE FRANCHE-COMTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

2

III. - Région académique Bretagne Académie de Rennes CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Finistère (29)

Brest

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS RENNES

2

IV. - Région académique Centre-Val de Loire Académie d'Orléans-Tours CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Indre-et-Loire (37)

Tours

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS ORLÉANS-TOURS

2

V. - Région académique de Corse Académie de Corse CROUS de CORTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP / A CROUS CORTE

1

VI. - Région académique Grand Est Académie de Nancy-Metz CROUS de LORRAINE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Moselle (57)

Metz

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP /A CROUS LORRAINE

2

Académie de Reims CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/ A CROUS REIMS

1

Académie de Strasbourg CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS STRASBOURG

2

VII. - Régions académiques Guadeloupe, Guyane et Martinique Académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique CROUS des ANTILLES-GUYANE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe à Pitre

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS ANTILLES-GUYANE

2

VIII. - Région académique Hauts-de-France Académie d'Amiens CROUS d'AMIENS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/ A CROUS AMIENS

1

Académie de Lille CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Nord (59)

Lille

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Nord (59)

Valenciennes

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS LILLE

2

IX. - Région académique Ile-de-France Académie de Créteil CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Val de Marne (94)

Créteil

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Responsable d'antenne

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total COP / A CROUS CRETEIL

2

Académie de Paris CNOUS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Président

Paris (75)

Paris

1

Sous-total président du CNOUS

1

Total COP/ A CNOUS

1

CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Responsable d'antenne

Paris (75)

Paris

3

Sous-total responsable d'antenne

3

Total COP/ A CROUS PARIS

4

Académie de Versailles CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Hauts-de-Seine (92)

Antony

1

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

3

Responsable d'antenne

Essonne (91)

Orsay

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total COP / A CROUS VERSAILLES

5

X. - Région académique Normandie Académie de Normandie CROUS NORMANDIE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COPA CROUS NORMANDIE

2

XI. - Région académique Nouvelle Aquitaine Académie de Bordeaux CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Gironde (33)

Périgueux

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS BORDEAUX

2

Académie de Limoges CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP / A CROUS LIMOGES

1

Académie de Poitiers CROUS de POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Responsable d'antenne

Vienne (86)

Jaunay-Clan

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Total COP/ A CROUS POITIERS

2

XII. - Région académique Occitanie Académie de Montpellier CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS MONTPELLIER

2

Académie de Toulouse CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur-adjoint de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS TOULOUSE

2

XIII. - Région académique Pays de la Loire Académie de Nantes CROUS de NANTES PAYS-DE-LA-LOIRE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP / A CROUS NANTES PAYS DE LA LOIRE

2

XIV. - Région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur Académie d'Aix-Marseille CROUS d'AIX-MARSEILLE AVIGNON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bouches du Rhône (13)

Aix en Provence

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Bouches du Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS AIX-MARSEILLE AVIGNON

2

Académie de Nice CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Var (83)

Toulon

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/ A CROUS NICE

2

XV. - Région académique LA REUNION Académie de La Réunion CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/ A CROUS REUNION

1

Total COP/ A des CROUS et du CNOUS

55

Article 3 JORFARTI000042841522

Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2025.

Article 4 JORFARTI000042841523

Le directeur général des finances publiques et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 décembre 2020.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, A.-S. Barthez Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'immobilier de l'Etat, A. Resplandy-Bernard

Textes cités liens · DILA2

Code général de la propriété des personnes publiques. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000042841516, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).