Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois non fonctionnels)

Article (sans numéro) JORFARTI000043134742

Sont vacants ou susceptibles de le devenir en vue d'être pourvus en application du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction les emplois de direction dans les établissements énumérés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ci-après : I. - Emploi de directeur ou directrice :

- Centres hospitaliers du Marin et des Trois-Ilets (Martinique) (cf. annexe I) ; - Centres hospitaliers du François et du Saint-Esprit (Martinique) (cf. annexe II) ; - Centres hospitaliers du François et du Saint-Esprit (Martinique) (cf. annexe III).

Conditions d'emploi

Ces emplois sont à pourvoir dans les conditions prévues par l'article 6 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière. La rémunération dépend de l'expérience du titulaire de l'emploi et pour les personnes fonctionnaires de son classement dans la grille indiciaire des fonctionnaires. La rémunération brute annuelle varie en fonction du grade : elle est comprise entre 45 604 € et 71 921 €. Elle est complétée par un régime indemnitaire fixé par le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière. Le barème des plafonds indemnitaires PFR applicables au corps ou statut d'emploi des directeurs d'hôpital figure dans l'annexe I-A de l'instruction n° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière. Pour les postes de chef non fonctionnels, les plafonds de la part fonction varient en fonction du grade et pour un coefficient de 6, elles se situent entre 29 880 € et 35 280 €. La part résultats se situe entre 19 920 € et 23 520 €. Pour les directeurs qui bénéficient d'une concession de logement ou d'une indemnité compensatrice de logement, la cotation de la part fonction est affectée d'un coefficient maximal de 3.

Procédure de recrutement

La procédure de recrutement se déroule selon les modalités fixées par les articles 8 à 13 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière. L'autorité de recrutement est le directeur général de l'Agence régionale de santé. L'autorité de nomination est :

- pour les fonctionnaires, militaires et magistrats de l'ordre judiciaire le directeur général du Centre national de gestion ; - pour les personnes n'ayant pas la qualité de fonctionnaires, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire l'autorité de recrutement.

Dossier de candidature : Les candidats doivent adresser pour ces emplois, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel :

- un dossier de candidature à adresser uniquement par messagerie à : cng-MOBILITE.DH-CHEF-EF@sante.gouv.fr, en mettant en copie leur supérieur hiérarchique ; - l'ensemble des documents composant le dossier de candidature doit nous être adressé sous forme de pièces jointes en format PDF en utilisant uniquement le logiciel WeTransfer, téléchargeable sur www.wetransfer.com ; - pour les candidatures multiples, il est demandé d'établir un classement par ordre préférentiel.

Le dossier de candidature se compose (1 dossier de candidature par établissement demandé) : Pour les personnels appartenant au corps des directeurs d'hôpital :

- une lettre de motivation ; - un curriculum vitae de deux pages maximum ; - les trois dernières fiches d'évaluations.

Pour les fonctionnaires n'appartenant pas au corps des directeurs d'hôpital :

- une lettre de motivation ; - les trois dernières fiches d'évaluation ; - un curriculum vitae de deux pages maximum ; - une copie de la dernière décision indiciaire ; - l'avis motivé de l'autorité investie du pouvoir de nomination sur leur aptitude à occuper un emploi de directeur d'hôpital.

Pour les personnels n'ayant pas la qualité de fonctionnaire :

- une lettre de motivation pour accéder aux fonctions de directeur d'hôpital ; - un curriculum vitae de deux pages maximum ; - les documents attestant l'occupation effective des emplois mentionnés dans le curriculum vitae ; - une photocopie des diplômes ; - une copie de la carte nationale d'identité ; - le dernier contrat de travail ; - les trois derniers bulletins de salaire.

Recevabilité des candidatures

L'autorité de nomination procède à l'examen de la recevabilité des candidatures, en accuse réception et informe les candidats non éligibles.

Examen des candidatures

L'autorité de nomination réunit l'instance collégiale prévue à l'article 9 du décret du 31 juillet 2020, qui procède à l'examen des candidatures recevables pour présélectionner les candidats à auditionner. L'instance collégiale est composée de la manière suivante :

- membres avec voix délibérative : outre la directrice générale du Centre national de gestion, présidente, ou son suppléant ; un membre choisi en raison de ses compétences dans le domaine des ressources humaines et qui n'est pas soumis à l'autorité hiérarchique des autorités dont relèvent les emplois à pourvoir ; un membre qui a occupé des fonctions d'un niveau de responsabilité au moins équivalent à celui de l'emploi à pourvoir ; un membre du département de gestion des directeurs du Centre national de gestion ; - membres avec voix consultative : un représentant de chacune des organisations syndicales représentatives siégeant au Comité consultatif national, un représentant de la Fédération hospitalière de France.

Audition des candidats et choix du candidat retenu

L'autorité de recrutement procède ensuite à l'audition des candidats présélectionnés. A l'issue des auditions, l'autorité de recrutement transmet à l'autorité de nomination une liste de candidats susceptibles d'être nommés classés par ordre de préférence, après avis du conseil de surveillance de l'établissement. Lorsque l'autorité de recrutement retient prioritairement une personne qui n'a pas la qualité de fonctionnaire, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire pour pourvoir un poste vacant, il procède au recrutement de celle-ci par contrat, après avis du président du conseil de surveillance de l'établissement. Il en informe le directeur général du Centre national de gestion, auquel il adresse copie du contrat signé. Le directeur général du Centre national de gestion informe les candidats non retenus de la décision de rejet de leur candidature.

Formation

Les directeurs suivent, dans le cadre de leur première prise de fonction de chef, une formation adaptée à leur mission. La formation doit permettre l'acquisition des connaissances et des compétences nécessaires à l'exercice de ses fonctions par le directeur. La formation mentionnée à l'article 1er du décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 est effectuée par le directeur concerné dans un délai maximal d'un an à compter de sa prise de fonction. Ce délai peut être porté à dix-huit mois sur décision du directeur général de l'agence régionale de santé.

Références

Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.

Décret n° 2005-921 du 2 août 2005 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

Décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 relatif à la formation des personnels de direction lors de leur prise de fonctions en qualité de directeur dans un établissement public de santé.

Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.

Annexe I JORFARTI000043134758

ANNEXES ANNEXE I CENTRES HOSPITALIERS DU MARIN ET DES TROIS-ILETS (MARTINIQUE) (CF. ANNEXE I) Directeur ou directrice

I. - Description de l'établissement : Les centres hospitaliers Marin et Trois -Ilets sont en direction commune depuis janvier 2017, ce dans le cadre d'une coopération des établissements du Centre/Sud de la Martinique à l'intérieur d'un formalisme de coopération plus important : le GHT. Ces deux établissements sont membres au GHT Centre/Sud de la Martinique dont le centre hospitalier Marin est l'établissement support. Le GHT Centre/Sud est composé de 5 établissements sanitaires et 2 EHPAD publics, il a vocation à intégrer, d'ici 2022, le GHT unique dont les travaux sont en cours actuellement. Le centre hospitalier Marin dispose de la seule permanence des soins non programmés de l'île qui ne sont pas des urgences hormis le CHUM. Cette particularité place l'établissement au cours de l'offre de soins et du projet médico-soignant de territoire Sud. Le SSR du centre hospitalier Trois-Ilets est spécialisé et reconnu pour son traitement et suivi des plaies et cicatrisations sur tout le territoire et devra piloter à terme une équipe mobile plaies et cicatrisation territoriale. Au regard de sa vétusté actuelle, un regroupement de l'offre SSR sur le site du Marin est prévu d'ici la fin premier semestre 2021. II. - Description du poste : Le centre hospitalier Marin devra préparer les établissements parties au GHT Centre/Sud à intégrer le futur GHT MARTINIQUE unique d'ici 2022. Organisation (gouvernance, organigramme de direction, délégations…) :

- restaurer l'équilibre interne de la gouvernance avec le directoire et le conseil de surveillance ; - réfléchir sur la structuration de l'organigramme de direction commune et améliorer l'efficience des organisations actuelles (domaines administratif, médicotechnique, fonctions supports et de soins).

Coordination externe et interne (coopérations, réseaux, décisions et arbitrages, négociation…) :

- participer à la structuration de la filière régionale SSR et améliorer la coordination entre les établissements et l'aval.

Conduite générale de l'établissement (domaine ressources humaines, financier…) :

- moderniser à optimiser la gestion des ressources humaines ; - améliorer le dialogue social.

Principaux projets à conduire :

- améliorer la qualité hôtelière (construire un PPI) ; - adapter et réorienter certaines activités pour améliorer la réponse aux besoins du territoire (déménagement de l'activité SSR du site des Trois-Ilets vers celui du Marin) ; - optimisation de l'organisation de la permanence des soins non programmés en lien avec le secteur ville ; - adaptation de l'offre médico-sociale è Densification de l'offre médico-sociale au lieu-dit Vatable (Trois-Ilets) ; - organisation et diversification de l'offre de consultation avancée en lien avec le CHU de Martinique.

III. - Profil recherché :

- conduite du dialogue social et capacité d'arbitrage (animation des réunions de concertation ou de négociation) ; - capacité à développer les partenariats au service d'un projet de territoire (mise en place de coopération en inter région avec le CHUM).

Connaissances particulières requises/prévues : (en lien avec les spécificités du poste) :

- bonne connaissance des enjeux de santé de la Martinique ; - connaissance des réalités et codes sociaux et culturels de l'outre-mer ; - maîtriser le domaine financier et celui des ressources humaines ; - connaissance du cadre règlementaire des établissements de santé et du SSR en particulier ; - technique de conduite du changement, de gestion de projet et de programmes ; - technique de négociation et de gestion de conflits ; - avoir une bonne approche des nouvelles technologies de l'information et de la communication ; - rigueur dans la gestion et dans l'application du processus de décision ; - maîtrise de l'anglais.

Compétences professionnelles requises/prévues : (en lien avec les spécificités du poste) :

- savoir adapter son établissement aux contraintes financières dans un objectif de maintien de la qualité des prestations et des conditions de vie au travail des agents ; - savoir susciter l'adhésion des équipes en interne comme celui des partenaires en externe ; - savoir expliquer la stratégie mise en œuvre, la faire partager, en définir les implications et les déclinaisons ; - avoir une aptitude à exercer plusieurs compétences (faire preuve de poly compétences) ; - avoir une aptitude en gestion de projet complexe ; - animation d'équipe.

Annexe II JORFARTI000043134759

ANNEXE II

CENTRES HOSPITALIERS DU FRANÇOIS ET DU SAINT-ESPRIT (MARTINIQUE)

Directeur ou directrice

I. - Description de l'établissement :

Le candidat retenu assurera la fonction de directeur de la direction commune centres hospitaliers du François et du Saint-Esprit et de directeur de site du centre hospitalier Saint-Esprit. Un directeur adjoint assurera la direction du site du François (CH-EWA).

Les centres hospitaliers du François et du Saint-Esprit sont des établissements appartenant au GHT Centre/Sud de la Martinique dont l'établissement support est le centre hospitalier du Marin.

Le GHT Centre/Sud est composé de 5 établissements sanitaires et de deux EHPAD publics, il a vocation à intégrer, d'ici 2022, le GHT unique dont les travaux sont en cours actuellement.

Secteur sanitaire :

Le centre hospitalier Saint-Esprit est implanté en zone inondable. Des dégâts engendrés par des épisodes de crues précédentes ont contraint l'établissement à fermer un étage du bâtiment sanitaire réduisant de fait son capacitaire installé. Ainsi, au regard de la vétusté de ses locaux et à l'exposition de l'établissement aux risques naturels, la définition et mise en œuvre du projet architectural des activités de médecine et de soins de suite et de réadaptation sont prioritaires. Le centre hospitalier Saint-Esprit dispose de 5 lits identifiés de soins palliatifs et déploie une équipe mobile de soins palliatifs reconnue au niveau du territoire.

Secteur médico-social :

La réorganisation de l'offre médico-sociale est essentielle pour répondre aux demandes croissantes d'hébergement. Ainsi, un projet d'adaptation et de réorganisation de l'offre médico-sociale sera à conduire par le directeur de la direction commune.

II. - Description du poste :

Le directeur de la direction commune devra assurer la réorganisation de l'offre sanitaire et médico-sociale entre les deux établissements et la définition et mise en œuvre des projets architecturaux inhérents. Le tout avec une vision prospective de préparation du GHT Martinique unique.

Il devra également :

- finaliser la mise en place de la direction commune des deux établissements effective depuis le 1er janvier 2021 ;

- finaliser l'organisation des fonctions mutualisée de la direction commune ;

- participer à la structuration de la filière régionale du SSR et addictologie ;

- promouvoir sur le GHT UNIQUE l'équipe mobile de soins palliatifs.

Conduite générale de l'établissement (domaine ressources humaines, financier…) :

- améliorer le dialogue social ;

- optimiser la gestion financière (fonction à mutualiser) ;

- optimiser la gestion des ressources humaines (fonction mutualisée) ;

- optimiser la fonction logistique et la démarche qualité/gestion des risques.

Principaux projets à conduire :

Assurer la définition et la mise en œuvre des projets architecturaux des deux établissements (sanitaire et médico-social) notamment sur le site du Saint-Esprit au regard de la vétusté des locaux. Définir le projet d'adaptation et de regroupement polaire sanitaire et médico-social (projet médico-soignant, projet de service, organisationnel…).

III. - Profil recherché :

Le candidat devra disposer d'une forte capacité d'adaptation s'appuyant sur un parcours mobile et diversifié ainsi que d'une aptitude à conduire un dialogue social exigeant.

Expérience professionnelle appréciée :

- aptitude au management et à l'animation d'équipe ;

- capacités à déléguer et à piloter (contractualisation interne) ;

- capacité relationnelle et pratique de la concertation au service de la qualité des soins et de la paix sociale ;

- conduite d'opérations de recompositions hospitalières ;

- capacité à développer les partenariats au service d'un projet de territoire ;

- rigueur dans la gestion et dans l'application du processus de décision ;

- aisance relationnelle et dynamique de groupe ;

- expérience en construction immobilière (le projet architectural du CH de Saint-Esprit est à l'étude).

Connaissances particulières requises/prévues (en lien avec les spécificités du poste) :

- bonne connaissance des enjeux de santé de la Martinique ;

- connaissance des réalités et codes sociaux et culturels de l'outre-mer ;

- maitriser le domaine financier et celui des ressources humaines ;

- connaissance du cadre règlementaire des établissements de santé et du SSR en particulier ;

- technique de conduite du changement, de gestion de projet et de programmes.

Compétences professionnelles requises/prévues (en lien avec les spécificités du poste) :

- avoir une aptitude à exercer plusieurs compétences (faire preuve de poly compétences) ;

- avoir une aptitude en gestion de projet complexe ;

- animation d'équipe.

Annexe III JORFARTI000043134760

ANNEXE III

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE KOUROU (GUYANE)

Directeur ou directrice

I. - Description de l'établissement :

Etablissement public depuis le 1er janvier 2018, le centre hospitalier de Kourou est l'un des trois établissements publics de santé de Guyane, réunis dans le GHT de Guyane.

Doté d'environ 120 lits, il assure une activité MCO pour l'ensemble du plateau des Savanes, bassin d'environ 31 000 habitants. Le plateau des Savanes, sur lequel est implanté le Centre spatial de Kourou, connait une relative stabilité de sa population, contrairement au centre littoral (Cayenne) et surtout l'Ouest (Saint-Laurent du Maroni), en forte pression démographique.

Distant d'une soixantaine de km de Cayenne, le centre hospitalier de Kourou a été concerné depuis deux ans par un projet de direction commune avec le centre hospitalier de Cayenne, afin de renforcer ses services supports et soutenir ses projets de développement. Le projet a été rejeté à deux reprises et vient d'être retiré.

Au cours du premier trimestre 2021, un rapport de mission IGAS IGA IGSER sera publié relatif à l'offre de soins en Guyane et à la création d'un centre hospitalier universitaire. Les échanges menés au cours des travaux de cette mission, ainsi que le rapport de la Cour des comptes de 2020 conduisent à préférer désormais un processus intégratif plus poussé du GHT de Guyane, préalable à un CHRU multi site Cayenne-Kourou-Saint-Laurent du Maroni.

C'est ce projet d'intégration qui sera au cœur de la mission du futur chef d'établissement. Parallèlement, et dans le cadre de la feuille de route relative à la création du CHRU, le chef d'établissement devra reprendre le projet d'établissement du CH de Kourou, affiner son analyse médico-économique et proposer un projet de développement et de rénovation/reconstruction cohérent. L'équipe de direction très resserrée exige une très bonne connaissance technique et un travail étroit avec l'agence régionale de santé. Le travail avec la communauté médicale et les représentants de personnel, encore très marqués par l'histoire récente d'un établissement privé autonome et fortement subventionné, est essentiel.

II. - Description du poste :

Chefferie d'établissement, au sein d'un GHT dont il convient de renforcer l'intégration. Collaboration poussée à construire avec les deux autres hôpitaux et stratégie de développement à concevoir pour cet établissement en position quasi centrale entre les deux pôles Est et Ouest de la Guyane.

III. - Profil recherché :

L'emploi s'adresse à un directeur d'hôpital ayant si possible une expérience de restructuration majeure, capable d'exercer avec une équipe réduite et de porter des projets ambitieux. Le territoire connait un développement accéléré. Kourou est un poumon économique important en Guyane et la vie à Kourou est agréable.