Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mai 2021. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, le ministre des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-19 à D. 612-29 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 modifié définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 mars 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 mars 2021 ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 14 avril 2021,
Arrêtent :
Les programmes de première et seconde années de sciences biologiques et de la Terre de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant à l'annexe I de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par les programmes de sciences de la vie et de la Terre figurant à l'annexe 1 du présent arrêté.
Les programmes de première et seconde années de physique et de chimie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant respectivement aux annexes II et III de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par ceux figurant à l'annexe 2 du présent arrêté.
Les programmes de première et seconde années de mathématiques et d'informatique de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant respectivement aux annexes IV et V de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, sont remplacés par ceux figurant respectivement aux annexes 3 et 4 du présent arrêté.
Le programme de seconde année de géographie de la classe préparatoire scientifique Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST), figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé, est remplacé par celui figurant à l'annexe 5 du présent arrêté.
A l'annexe IV de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, les lignes : « Horaire hebdomadaire des classes de Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre
DISCIPLINES | 1ère année | 2nde année | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
cours | TD | TP | cours | TD | TP | |
Travaux d'initiative personnelle encadrés | - | 0,5 | 0,5 | - | 0 | 2 |
Total | 20,5 | 4,5 | 5,5 | 20,5 | 3 | 7 |
» sont remplacées par les lignes : « Horaire hebdomadaire des classes de Biologie, chimie, physique et sciences de la Terre
DISCIPLINES | 1ère année | 2nde année | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
1ère période | 2e période | cours | TD | TP | |||||
cours | TD | TP | cours | TD | TP | ||||
Travaux d'initiative personnelle encadrés | - | - | - | - | 0,5 | 0,5 | - | 0 | 2 |
Accompagnement de la diversité des profils | (a) | - | - | - | - | - | - | - | |
Total | 20,5 | 5,5 | 5 | 20,5 | 4,5 | 5,5 | 20,5 | 3 | 7 |
(a) Pour accompagner les élèves ayant suivi en terminale les deux spécialités mathématiques-SVT ou mathématiques-physique-chimie, l'équipe pédagogique dispose, en 1re période, d'un volant horaire de 36 heures de cours ou de 18 heures de TD, de physique-chimie pour les premiers et de SVT pour les seconds. »
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.
I.-L'article 3 de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3.-Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie. »
II.-Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 avril 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale, I. Prat Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Le ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, S. Brocas Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation en date du 20 mai 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.