Article 1 JORFARTI000043508767
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1 : « Bioprothèses valvulaires », paragraphe 1 « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale », est insérée la rubrique suivante :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société CRYOLIFE France (CRYOLIFE) | |
3295480 | Valve cardiaque, conduit aortique valvé, CRYOLIFE, ON X AAP. Conduit aortique avec valve mécanique ON-X ASCENDING AORTIC PROSTHESIS de la société CRYOLIFE France. DESCRIPTION Le conduit aortique valvé est constitué des deux éléments suivants : ► Une prothèse valvulaire cardiaque ON-X : valve mécanique à double ailette en carbone Pyrolite. ► Une prothèse vasculaire GELWEAVE VALSALVA : prothèse tissée en polyester reproduisant la morphologie du sinus de Valsalva. Elle est imprégnée de gélatine de mammifère modifiée afin d'éviter sa pré-coagulation pendant l'intervention. INDICATIONS : Pathologies de la valve aortique et de l'aorte ascendante exposées à un risque de dissection aortique et/ou d'évolution de la valvulopathie : ► insuffisance aortique dystrophique associée à une dilatation de l'aorte ascendante, ► maladie annulo-ectasiante, ► bicuspidie aortique. Remplacement d'un conduit préalablement implanté. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités de chirurgie cardiaque sont précisées dans les textes suivants : ► décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ; ► circulaire DHOS/O4 n° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l'activité de soins de chirurgie cardiaque. Par ailleurs, l'équipe médico-chirurgicale doit disposer d'un service de cardiologie permettant d'établir le diagnostic et de réaliser l'exploration hémodynamique d'urgence (cathétérisme et angiographie). RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : ONXAAP-19 ; ONXAAP-21 ; ONXAAP-23 ; ONXAAP-25 ; ONXAAP-27/29 Date de fin de prise en charge : 1er juin 2026. |