Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 juin 2021. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er juin 2021
Publié le3 juin 2021
PublicationJORF n°0127 du 3 juin 2021
AutoritéMinistère des solidarités et de la santé
NORSSAH2115008A
IdentifiantJORFTEXT000043590898
RéférenceArrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie, JO du 3 juin 2021, NOR SSAH2115008ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000043590899

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er juin 2021, sont nommés, pour une durée de cinq ans, les membres de la Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie prévue à l'article 26 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 modifié relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie, notamment ses articles 25 à 27 :

1° En qualité de président de la commission : Patrice Legrand ;

2° En qualité de vice-président de la commission : le directeur général de l'offre de soins ou son représentant ;

3° Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé de la direction générale de l'offre de soins ou son représentant ;

4° Le directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle ou son représentant ;

5° Le directeur de l'agence régionale de santé de Centre-Val de Loire ou son représentant ;

6° En qualité de représentants des chiropracteurs : Philippe Fleuriau et Audrey Yargui en tant que titulaires et Elodie Rousset et Xavier de Wailly en tant que membres suppléants ;

7° En qualité de représentants des médecins désignés par le Conseil national de l'ordre des médecins : Marc Baillargeat et Valérie Lacroix en tant que membres titulaires et Bruno Boyer et Leila Ouraci en tant que membres suppléants ;

8° En qualité de représentants des ostéopathes exerçant à titre exclusif : Philippe Sterlingot, Marie Gouyot, Valérie Kohl, Philippe Le Mentec en tant que membres titulaires et Floriane Boubel, Pierre-Adrien Liot, Claire Bouard et Philippe Daems en tant que membres suppléants ;

9° En qualité de représentants des ostéopathes médecins : Marc Baillargeat et Gilles Moreau en tant que membres titulaires et Sabine Leglise et Marie-Dominique Ferreti Requier en tant que membres suppléants ;

10° En qualité de représentants des ostéopathes masseurs-kinésithérapeutes : Thierry Demons et Philippe Gaston en tant que membres titulaires et Christelle Baes et Céline Chébal Raizer en tant que membres suppléants.

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000043590898, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).