Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 2021. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 novembre 2021
NatureArrêté
Signé le1er octobre 2021
Publié le24 novembre 2021
PublicationJORF n°0273 du 24 novembre 2021
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
NORESRH2128221A
IdentifiantJORFTEXT000044359603
RéférenceArrêté du 1er octobre 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé, JO du 24 novembre 2021, NOR ESRH2128221ALégifrance →

Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-21 à L. 952-23-1 ;

Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 relatif au Conseil national des universités pour les disciplines de santé ;

Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines de santé ;

Vu l'arrêté du 18 août 2021 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé,

Arrêtent :

Article 1 JORFARTI000044359606

L'annexe I de l'arrêté du 18 août 2021 susvisé est remplacée par l'annexe I au présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000044359608

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe I JORFARTI000044359610

ANNEXES ANNEXE I NOMBRE DE SIÈGES À POURVOIR PAR LA VOIE DE L'ÉLECTION A.-Disciplines médicales


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

42

Morphologie et morphogenèse :

01
02
03

Anatomie
Histologie, embryologie et cytogénétique
Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte
Mixte
Mixte

2
2
3

1
2
3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01
02

Biophysique et médecine nucléaire
Radiologie et imagerie médicale

Mixte
Mixte

3
3

2
4

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire physiologie et nutrition :

01
02
03
04

Biochimie et biologie moléculaire
Physiologie
Biologie cellulaire
Nutrition

Mixte
Mixte
Mixte
Mixte

3
3
2
2

2
3
1
3

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01
02
03

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)
Parasitologie et mycologie
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
(2 options)

Mixte
Mixte
Clinique

3
2
3

2
1
1

46

Santé publique, environnement et société :

01
02
03
04
05

Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Médecine et santé au travail
Médecine légale et droit de la santé
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication
Médecine palliative

Mixte
Mixte
Mixte
Mixte
Clinique

2
2
2
2
0

1
2
1
1
0

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01
02
03
04

Hématologie ; transfusion (2 options)
Cancérologie ; radiothérapie (2 options)
Immunologie
Génétique

Mixte
Mixte
Mixte
Mixte

2
2
2
2

1
1
1
1

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01
02

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire
Médecine intensive-réanimation

Mixte
Clinique

2
2

2
1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

2

2

04

Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)

Mixte

2

3

05

Médecine d'urgence

Clinique

2

1

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01
02
03
04
05

Neurologie
Neurochirurgie
Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)
Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)
Médecine physique et de réadaptation

Clinique
Clinique
Clinique
Clinique
Clinique

3
3
3
2
2

1
0
1
1
2

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01
02
03
04

Rhumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Dermato-vénéréologie
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique
Clinique
Clinique
Clinique

3
3
3
3

1
2
2
1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01
02
03
04

Pneumologie ; addictologie (2 options)
Cardiologie
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique
Clinique
Clinique
Clinique

3
3
3
2

1
1
1
2

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01
02
03
04

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)
Chirurgie viscérale et digestive
Néphrologie
Urologie

Clinique
Clinique
Clinique
Clinique

3
3
3
3

1
2
1
1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale

01

Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie (3 options)

Clinique

4

1

03

Médecine générale

Clinique

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction

01
02
03

Pédiatrie
Chirurgie infantile
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique
Clinique
Clinique

4
2
3

1
1
1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

3

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

2

1

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

55

Pathologie de la tête et du cou :

01
02
03

Oto-rhino-laryngologie
Ophtalmologie
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique
Clinique
Clinique

3
3
2

2
2
1

90

-

Personnels enseignants-chercheurs des disciplines médicales (maïeutique)

-

1

1

TOTAL

134

77

B.-Disciplines odontologiques


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

56

Développement, croissance et prévention :

01
02

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

2
2

2
2

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

2

3

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

2

2

TOTAL

8

9

C.-Disciplines pharmaceutiques


SECTION

TITRE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

3

3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

3

3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

3

3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

3

3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

3

3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

3

3

TOTAL

18

18

D.-Disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières


SECTION

TITRE

NOMBRE DE SIEGES
A POURVOIR
ELUS

PR

MC

91

Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation

1

1

92

Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières

1

1

TOTAL

2

2

Fait le 1er octobre 2021.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines, V. Soetemont Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Pour la directrice générale de l'offre de soins, La sous-directrice des ressources humaines, du système de santé, V. Fage-Moreel

Textes cités liens · DILA2

Code de l'éducation (V)

Aller plus loin

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