Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 ;
Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;
Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000044376770
L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2021 susviséest ainsi modifié :
1° Au 1°, l'alinéa : «-le Chili ; » est supprimé ;
2° Le 3° est ainsi modifié :
a) Après l'alinéa : «-l'Afghanistan ; », est inséré l'alinéa suivant :
«-l'Afrique du Sud ; »
b) Après l'alinéa : «-la Biélorussie ; », est inséré l'alinéa suivant :
«-le Botswana ; »
c) Après l'alinéa : «-Cuba ; », est inséré l'alinéa suivant :
«-l'Eswatini ; »
d) Après l'alinéa : «-la Géorgie ; », est inséré l'alinéa suivant :
«-le Lesotho ; »
e) Après l'alinéa : «-le Monténégro ; », sont insérés les deux alinéas suivants :
«-le Mozambique ;
«-la Namibie ; »
f) Le 3° est complété par un alinéa ainsi rédigé :
«-le Zimbabwe. »
Article 2 JORFARTI000044376778
Le 1° de l'article 1er entre en vigueur le 29 novembre 2021.
Article 3 JORFARTI000044376780
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 novembre 2021.
Olivier Véran
Textes cités liens · DILA3
Code de la santé publique (V)