Article 1 JORFARTI000046711910
Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », la rubrique suivante est ajoutée :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
Société AB MEDICA | |
5168833 | Stent retriever, AB MEDICA, TIGERTRIEVER. Stent retriever TIGERTRIEVER de la société AB MEDICA. DESCRIPTION Le stent retriever TIGERTRIEVER se compose : - d'un stent tressé avec des fils en nitinol radio-opaque qui s'expand lorsque le curseur est enclenché, - d'une pointe « fil guide » de 7 mm composé des même fils que le stent connecté à l'extrémité distal du fil central, - d'un fil central en nitinol qui relie le stent à la poignée et permet l'activation du mécanisme de gonflage/dégonflage du stent, - d'un tube en acier inoxydable qui contient le fil central de l'extrémité distale du stent jusqu'à l'élément d'activation du curseur, - d'une poignée avec un curseur. Il est fourni avec trois gaines de chargement pelables de 3,5 Fr. Le maillage du stent s'expand lorsque le curseur est enclenché. INDICATIONS - Patients présentant un AVC ischémique à la phase aiguë avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. - Les patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN. - Le stent retriever TIGERTRIEVER peut être utilisé en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse intraveineuse, ou seul en cas de contre-indication à la thrombolyse intraveineuse. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Pour l'activité de soins mentionnée au 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, « activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie » ou, à compter du 1er juin 2023, « activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie », les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation sont précisées respectivement aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 et aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 du code de la santé publique. Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie sont précisées dans les décrets suivants entrant en vigueur à compter du 1er juin 2023 : - décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie modifiant le code de la santé publique, - décret n° 2022-22 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Conformément au décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022, la thrombectomie mécanique doit être entreprise par un spécialiste justifiant d'une expérience et d'une formation dans la pratique d'actes interventionnels en neuroradiologie dans un centre certifié. L'arrêté du 10 janvier 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l'article R. 6123-110 du code de la santé publique, à savoir 60 actes de thrombectomie mécanique de l'accident vasculaire cérébral ischémique aigu (45 actes pour les centres assurant une permanence des soins dérogatoire). REFERENCES PRISES EN CHARGE : Stent retriever TIGERTRIEVER : TRPP3155 Stent retriever TIGERTRIEVER 17 : TRPP3166 Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2025. |