Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 janvier 2023. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la santé et de la prévention,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1114-1 et R. 1114-1 à R. 1114-16 ;
Vu le décret n° 2017-908 du 6 mai 2017 portant diverses dispositions relatives au régime juridique des associations, des fondations, des fonds de dotation et des organismes faisant appel public à la générosité ;
Vu les avis de la Commission nationale d'agrément en date du 10 janvier 2023,
Arrête :
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 22 janvier 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :
- Valentin Haüy.
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 6 mars 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :
- Mouvement ATD quart monde.
Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 19 mars 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :
- Rose Up.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 janvier 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur des politiques, B. Brillet