Article (sans numéro) JORFARTI000047242494
Est vacant ou susceptible de le devenir en vue d'être pourvu, en application du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière, l'emploi de direction ci-après :
Emplois de directeur ou directrice
Centre hospitalier du Pays d'Avesnes (Nord) (cf. annexe I).
Centre hospitalier Buëch Durance à Laragne-Montéglin (Hautes-Alpes) (cf. annexe II).
Centre hospitalier Jean Coulon à Gourdon (Lot) (annexe III).
Conditions d'emploi
Ces emplois sont à pourvoir dans les conditions prévues par l'article 6 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.
La rémunération dépend de l'expérience du titulaire de l'emploi et pour les personnes fonctionnaires de son classement dans la grille indiciaire des fonctionnaires. La rémunération brute annuelle varie en fonction du grade : elle est comprise entre 45 604 € et 71 921 €.
Elle est complétée par un régime indemnitaire fixé par le décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats (PFR) des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.
Le barème des plafonds indemnitaires PFR applicables au corps ou statut d'emploi des directeurs d'hôpital figure dans l'annexe I-A de l'instruction n° DGOS/RH4/DGCS/SD4-B/2019/124 du 24 mai 2019 relative à la mise en place de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière. Pour les postes de chef non fonctionnels, les plafonds de la part fonction varient en fonction du grade et pour un coefficient de 6, elles se situent entre 29 880 € et 35 280 €. La part résultats se situe entre 19 920 € et 23 520 €.
Pour les directeurs qui bénéficient d'une concession de logement ou d'une indemnité compensatrice de logement, la cotation de la part fonction est affectée d'un coefficient maximal de 3.
Procédure de recrutement
La procédure de recrutement se déroule selon les modalités fixées par les articles 8 à 13 du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.
L'autorité de recrutement est le directeur général de l'Agence régionale de santé.
L'autorité de nomination est :
- pour les fonctionnaires, militaires et magistrats de l'ordre judiciaire, le directeur général du Centre national de gestion ;
- pour les personnes n'ayant pas la qualité de fonctionnaires, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire, l'autorité de recrutement.
Dossier de candidature
Les candidats doivent adresser pour cet emploi, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française :
- un dossier de candidature à adresser uniquement par messagerie à : CNG-MOBILITE-DH-CHEF-EF@sante.gouv.fr, en mettant en copie leur supérieur hiérarchique ;
- l'ensemble des documents composant le dossier de candidature doit nous être adressé sous forme de pièces jointes en format PDF en utilisant uniquement le logiciel France transfert, téléchargeable sur https://francetransfert.numerique.gouv.fr/upload ;
- pour les candidatures multiples, il est demandé d'établir un classement par ordre préférentiel.
Le dossier de candidature se compose (1 dossier de candidature par établissement demandé) :
Pour les personnels appartenant au corps des directeurs d'hôpital :
- une lettre de motivation ;
- un curriculum vitae de deux pages maximum ;
- les trois dernières fiches d'évaluations.
Pour les fonctionnaires n'appartenant pas au corps des directeurs d'hôpital :
- une lettre de motivation ;
- un curriculum vitae de deux pages maximum ;
- les trois dernières fiches d'évaluation ;
- une copie de la dernière décision indiciaire ;
- l'avis motivé de l'autorité investie du pouvoir de nomination sur leur aptitude à occuper un emploi de directeur d'hôpital.
Pour les personnels n'ayant pas la qualité de fonctionnaire :
- une lettre de motivation pour accéder aux fonctions de directeur d'hôpital ;
- un curriculum vitae de deux pages maximum ;
- les documents attestant l'occupation effective des emplois mentionnés dans le curriculum vitae ;
- une photocopie des diplômes ;
- une copie de la carte nationale d'identité ;
- le dernier contrat de travail ;
- les trois derniers bulletins de salaire.
Recevabilité des candidatures
L'autorité de nomination procède à l'examen de la recevabilité des candidatures, en accuse réception et informe les candidats non éligibles.
Examen des candidatures
L'autorité de nomination réunit l'instance collégiale prévue à l'article 9 du décret du 31 juillet 2020, qui procède à l'examen des candidatures recevables pour présélectionner les candidats à auditionner.
L'instance collégiale est composée de la manière suivante :
- membres avec voix délibérative : outre la directrice générale du Centre national de gestion, présidente, ou son suppléant ; un membre choisi en raison de ses compétences dans le domaine des ressources humaines et qui n'est pas soumis à l'autorité hiérarchique des autorités dont relèvent les emplois à pourvoir ; un membre qui a occupé des fonctions d'un niveau de responsabilité au moins équivalent à celui de l'emploi à pourvoir ; un membre du département de gestion des directeurs du Centre national de gestion ;
- membres avec voix consultative : un représentant de chacune des organisations syndicales représentatives siégeant au Comité consultatif national, un représentant de la Fédération hospitalière de France.
Audition des candidats et choix du candidat retenu
L'autorité de recrutement procède ensuite à l'audition des candidats présélectionnés.
A l'issue des auditions, l'autorité de recrutement transmet à l'autorité de nomination une liste de candidats susceptibles d'être nommés classés par ordre de préférence, après avis du conseil de surveillance de l'établissement.
Lorsque l'autorité de recrutement retient prioritairement une personne qui n'a pas la qualité de fonctionnaire, de militaire ou de magistrat de l'ordre judiciaire pour pourvoir un poste vacant, il procède au recrutement de celle-ci par contrat, après avis du président du conseil de surveillance de l'établissement. Il en informe le directeur général du Centre national de gestion, auquel il adresse copie du contrat signé.
Le directeur général du Centre national de gestion informe les candidats non retenus de la décision de rejet de leur candidature.
Formation
Les directeurs suivent, dans le cadre de leur première prise de fonction de chef, une formation adaptée à leur mission.
La formation doit permettre l'acquisition des connaissances et des compétences nécessaires à l'exercice de ses fonctions par le directeur.
La formation mentionnée à l'article 1er du décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 est effectuée par le directeur concerné dans un délai maximal d'un an à compter de sa prise de fonction. Ce délai peut être porté à dix-huit mois sur décision du directeur général de l'agence régionale de santé.
Références
Code général de la fonction publique.
Décret n° 2005-931 du 2 août 2005 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains emplois des établissements mentionnés à l'article L. 5 du code général de la fonction publique.
Décret n° 2009-1761 du 30 décembre 2009 relatif à la formation des personnels de direction lors de leur prise de fonctions en qualité de directeur dans un établissement public de santé.
Décret n° 2012-749 du 9 mai 2012 relatif à la prime de fonctions et de résultats des corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.
Décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière.
Annexe
Annexe I JORFARTI000047242509
ANNEXE I
CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AVESNES (NORD)
Directeur ou directrice
I. - Description de l'établissement :
Le centre hospitalier du Pays d'Avesnes est un établissement public de santé situé sur le territoire du Hainaut, dans le bassin de vie de la Sambre-Avesnois. A 100 km de Lille, 55 km de Valenciennes et 23 km de Maubeuge, cet hôpital de proximité dispose du capacitaire suivant :
- 72 lits et 10 places de médecine ;
- 37 lits et 19 places en SSR ;
- 30 lits de soins de longue durée.
L'établissement a spécialisé son activité sur les filières de gériatrie, d'addictologie, de médecine générale, de cardiologie et sur la prise en charge en soins palliatifs.
Il dispose également d'un SSIAD, de plusieurs équipes mobiles de liaison (soins palliatifs, gériatrie et addictologie) et d'un EHPAD de 92 lits.
L'établissement fait partie du GHT Hainaut-Cambrésis dont l'établissement support est le CH de Valenciennes.
II. - Description du poste :
Le chef d'établissement du centre hospitalier Pays d'Avesnes aura pour missions de :
- assoir la reconnaissance de l'établissement en tant qu'hôpital de proximité ;
- maintenir et accentuer les partenariats avec les établissements de santé du territoire ;
- poursuivre la structuration du lien ville-hôpital déjà porté par l'établissement ;
- retrouver une trajectoire financière vertueuse ;
- améliorer l'attractivité du centre hospitalier.
III. - Profil recherché :
Le candidat devra faire preuve de :
- aptitudes managériales confirmées ;
- expérience de conduite de projets ;
- disposer de connaissances techniques dans le domaine financier au regard de la situation financière de l'établissement ;
- savoir-faire en matière de coopérations territoriales avec les autres établissements ;
- capacité à développer une vision stratégique sanitaire et médico-sociale pour l'établissement ;
- capacité à positionner l'établissement dans son rôle territorial et d'hôpital de proximité ;
- aptitudes au développement de coopérations avec l'offre de premiers recours.
Annexe
Annexe II JORFARTI000047242510
ANNEXE II
CENTRE HOSPITALIER BUËCH DURANCE À LARAGNE-MONTÉGLIN (HAUTES-ALPES)
Directeur ou directrice
I. - Description de l'établissement :
Issu de la fusion en 2012 d'un centre hospitalier spécialisé en psychiatrie et d'un hôpital local, le centre hospitalier Buëch Durance est situé à Laragne-Monteglin. C'est le principal offreur de soins en psychiatrie du département et le seul établissement habilité à recevoir des patients en hospitalisation sous contrainte.
Le CHBD est un établissement sanitaire et médico-social comprenant actuellement deux sites principaux.
Le premier à proximité du centre-ville regroupe les offres de soins suivantes : psychiatrie adulte (38 lits), addictologie (20 lits), MAS (maison d'accueil spécialisée 31 places) pour adultes souffrant d'un syndrome autistique, troubles psychiques sévères et de répit, EHPAD (« Le Buëch » 25 places) et FAM (20 places). Depuis le 1er octobre 2020, ce site accueille une MAS troubles psychiques sévères et de répit de 10 places, en complément des 20 places déjà installées au sein de la MAS « Soleil'Ame ».
Le second site au cœur de la commune regroupe les offres de soins d'EHPAD « Le Chabre » (50 places), et depuis le 1er octobre 2020, une unité de gérontopsychiatrie de 15 lits suite à la fermeture des unités de SSR (12 lits) et de médecine (5 lits).
Le CHBD propose également une offre de soins en psychiatrie ambulatoire répartie sur l'ensemble du département (Gap, Embrun, Briançon, Veynes, Laragne).
Dans le médico-social, une Résidence thérapeutique temporaire (RTT) appelée « Interlude », au centre-ville de GAP en complément des deux appartements thérapeutiques individuels déjà existants en diffus, a une capacité de 12 places.
II. - Description du poste :
Stratégie :
Une compétence géographique juridiquement variable selon les activités : ainsi, le CHBD est de compétence départementale pour les hospitalisations sous contrainte et la psychiatrie infanto juvénile, sectorielle pour la psychiatrie adulte, bi départementale pour l'hospitalisation des adolescents, extra régionale pour l'addictologie, mais à l'inverse locale pour le filière personnes âgées.
Une autonomie de direction impliquant un partenariat étroit avec la direction commune portée par le CHICAS.
Une vigilance à avoir sur le maintien de l'équilibre budgétaire retrouvé.
Organisation (gouvernance, organigramme de direction, délégations…).
Organigramme de direction :
Un directeur.
Un directeur adjoint en charge des ressources humaines, de la patientèle, des affaires générales et de la qualité.
Un directeur adjoint en charge des ressources financières et matérielles.
Un directeur des soins.
Coordination externe et interne (coopérations, réseaux, décisions et arbitrages, négociation, …) :
- avec les centres hospitaliers du territoire pour les parcours de soins concernés (santé mentale, gériatrie, urgences, pédiatrie, addictologie) ;
- avec l'ensemble des offreurs de soins de psychiatrie du département dans un objectif de coopération et fluidification des parcours ;
- avec les structures de personnes âgées et l'ensemble des structures médico-sociales ;
- avec les partenaires de la filière d'addictologie : complémentarité avec offre de cures de longue durée ;
- avec les partenaires des services sociaux : relations permanentes et intriquées tant pour les questions de logement que de prises en charges ;
- avec les acteurs de soins de ville et de préventions (PTSM, CPTS Buëch Devoluy) ;
- avec les partenaires institutionnels (ARS, CD notamment).
III. - Profil recherché :
Expérience professionnelle appréciée :
(Projets de coopération, mise en œuvre de projets médicaux, médico-sociaux et sociaux structurant, conduite du dialogue social, conduite du dialogue de gestion…)
Expériences de mise en œuvre de projets médicaux et de projets médico-sociaux.
Expérience en psychiatrie.
Expérience en management de petite équipe proche du terrain.
Expérience au moins participative des processus de collaborations.
Expérience de conduite de projets et de négociation en environnement complexe.
Connaissances particulières :
Goût du travail en équipe, et même en petite équipe.
Goût pour l'organisation et l'animation d'instances, comités de pilotage, comités stratégiques, et toutes formes de réunion institutionnelles.
Goût de l'échange avec le corps médical, et notamment les médecins psychiatres.
Aptitude à assumer la forme d'isolement induit par une position de neutralité et de priorisation de l'intérêt général dans les processus d'arbitrage et de décision.
Aptitude au dialogue dans une variété de registres et de situations qui est propre à la psychiatrie.
Capacité à assumer la dispersion imposée par la gestion d'un champ d'activités hétérogène.
Intérêt pour la prise en charge de la maladie mentale et les acteurs impliqués dont les associatifs.pour le monde du handicap et la filière personnes âgées.
Intérêt pour la gestion de patrimoine immobilier et les questions d'aménagement du territoire dans un territoire à faible démographie.
Compétences professionnelles :
Capacité à échanger en amont ou à répondre en temps réel aux demandes de l'ensemble des autorités et/ou partenaires institutionnels.
Capacités relationnelles aussi bien en interne qu'en externe, dont l'aptitude au dialogue social.
Connaissances techniques générales dans les différents domaines fonctionnels.
Connaissances financières.
Connaissance des concepts et loi de psychiatrie, des organisations médico-sociales et problématiques de prise en charge des personnes âgées.
Annexe
Annexe III JORFARTI000047242511
ANNEXE III
CENTRE HOSPITALIER JEAN COULON À GOURDON (LOT)
Directeur ou directrice
I. - Description de l'établissement :
Le centre hospitalier de Gourdon est l'établissement de référence du bassin de la Bouraine, dans le département du Lot. Son bassin d'attractivité s'étend sur les bassins voisins et le département de la Dordogne limitrophe (> 50 000 habitants). Il préside le GCSMS du Haut Quercy regroupant une vingtaine d'établissements médico-sociaux et sociaux. Il participe au CPTS « Nord-Lot » et est établissement partie du GHT-Lot, regroupant les hôpitaux publics du Lot.
C'est un établissement ressource de proximité sur son territoire de santé, résolument déterminé à apporter une offre de soins diversifiée et cohérente à un bassin de population vieillissante (37,9 % de plus de 60 ans) sur un espace à dominante rurale.
Cet établissement, soucieux de dynamique et de pertinence s'est tenu, à répondre aux besoin de santé de son bassin de population, sans cesse anticipant, s'adaptant et toujours dans un souci d'innovation, afin d'offrir de façon pertinente à la population ce qu'elle est en droit de recevoir : des conditions d'accueil dignes, de la compétence répondant avec une activité croissante :
- depuis 2000, la filière gériatrique s'appuie sur un travail de réseau et de décloisonnement avec les partenaires extérieurs. Elle a mis en place des dispositifs d'accompagnement des usagers tant hospitalisés qu'à domicile avec une réponse à l'ensemble des besoins du parcours ;
- en 2007, la restructuration ambulatoire choisie du service de chirurgie avec la création d'une des premières unités de chirurgie ambulatoires de la région et développement des consultations avancées. Un grand nombre de spécialités chirurgicales et médicales sont ainsi représentées ;
- en 2014, absorption du cabinet de radiologie libéral ;
- en 2018, installation du fauteuil dentaire pour publics spécifiques ;
- en 2022, installation de l'IRM ;
- en 2022-2025, construction de l'EHPAD (Ségur) ;
- en 2025, installation de la cuisine mutualisée (GIP) - En 2024-2027, construction et réhabilitation du bâtiment sanitaire (Ségur).
II. - Description du poste :
Sur le centre hospitalier de Gourdon, le directeur répond aux objectifs prioritaires des projets immobiliers médico-social (construction d'un EHPAD de 96 lits, réhabilitation du bâtiment sanitaire, arrivée de l'IRM et installation du GIP « cuisine mutualisée de la Bouraine ».
De plus, le directeur :
- anime les différentes composantes de la gouvernance hospitalière ;
- arrête les axes stratégiques après concertation ;
- définit l'ensemble de la politique en tenant compte des situations budgétaires et financières corrélé à une optimisation des organisations de la gestion prévisionnelle des emplois et à une anticipation des charges nouvelles à court et moyen termes ;
- favorise les coopérations avec l'établissement support du GHT, les établissements de santé du territoire, les établissements et les services médico-sociaux et sociaux, et plus généralement avec l'ensemble des acteurs de la Santé (professionnels libéraux de proximité) ;
- garantit le maintien des équilibres et procède aux arbitrages nécessaires pour toute décision comportant un impact collatéral - Initie les négociations notamment sur les projets structurants avec les acteurs hospitaliers, médico-sociaux, sociaux et de ville cornés afin de faciliter leur adhésion à l'évolution de l'établissement.
Sur le GHT-Lot, le directeur a les missions suivantes :
- président de la CDU de territoire ;
- président de la Cellule Identitovigilance de territoire ;
- coordonne la Comité Qualité et Gestion des risques du territoire ;
- coordonne la Cellule du développement durable de territoire ;
- participe à plusieurs filières du Projet Médico-Soignant du GHT-Lot.
Sur le GCSMS, le directeur :
- administre le GCSMS en collaboration avec le vice-administrateur.
III. - Profil recherché :
Plus spécifiquement, sera appréciée :
- une expérience dans le champ du sanitaire ;
- une expérience dans le champ du médico-social ;
- une expérience dans le champ du social ;
- une expérience dans la conduite de projets, notamment immobiliers ;
- une capacité à initier, animer, et accompagner le changement des organisations et à développer les complémentarités et les coopérations public/public, public/privé, ville/hôpital ;
- une aptitude à la conduite du dialogue social (notamment à travers le prisme de la politique QVT) ;
- une connaissance des règles techniques, et managériales de gestion d'un établissement de santé dans toutes ses composantes (RH, finances, qualité, achats, information médicale…).
Un travail en partenariat avec la présidente de la CME, le directeur des soins, la directrice des ressources humaines est à privilégier par des rencontres hebdomadaires.