Journal officiel · Décret

Décret du 16 mai 2023 portant nomination du président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac - M. KASARHÉROU (Emmanuel)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 mai 2023. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le16 mai 2023
Publié le17 mai 2023
PublicationJORF n°0114 du 17 mai 2023
AutoritéMinistère de la culture
NORMICB2311566D
IdentifiantJORFTEXT000047553444
RéférenceDécret du 16 mai 2023 portant nomination du président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac - M. KASARHÉROU (Emmanuel), JO du 17 mai 2023, NOR MICB2311566DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la culture,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 modifié relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, notamment son article 5 ; Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000047553446

M. Emmanuel Kasarhérou est nommé président de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac, en renouvellement de son mandat.

Article 2 JORFARTI000047553447

La Première ministre, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la culture sont responsables, chacune en ce qui la concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mai 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre, Élisabeth Borne La ministre de la culture, Rima Abdul-Malak La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Sylvie Retailleau

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000047553444, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).