Article 1 JORFARTI000048242700
Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », la rubrique suivante est ajoutée :
CODE | NOMENCLATURE |
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Société PHENOX (PHENOX) | |
PRESET INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Patients ayant un AVC ischémique à la phase aigüe avec une occlusion proximale d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure, visible à l'imagerie dans un délai de 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique. - Patients sélectionnés dans un délai de 6 à 16 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion des études DEFUSE-3 ou DAWN. - Patients sélectionnés dans un délai de 6 à 24 heures après la dernière fois où le patient a été vu asymptomatique doivent répondre aux critères d'inclusion de l'étude DAWN. Les stents PRESET STANDARD, PRESET LITE et PRESET LUX peuvent être utilisés en association avec la thrombolyse intraveineuse (IV) initiée. Ils peuvent aussi être utilisés en technique de recours après échec d'un traitement par thrombolyse IV ou seuls en cas de contre-indication à la thrombolyse IV. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Pour l'activité de soins mentionnée au 13° de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique, « activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie », les conditions d'implantation et les conditions techniques de fonctionnement sont précisées respectivement aux articles R. 6123-104 à R. 6123-110 et aux articles D. 6124-147 à D. 6124-152 du code de la santé publique. Ces conditions ont été révisées dans le cadre de la réforme des autorisations via les décrets suivants : - décret n° 2022-21 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie modifiant le code de la santé publique, - décret n° 2022-22 du 10 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie. Conformément à l'article D. 6124-149, la thrombectomie mécanique doit être entreprise par un spécialiste justifiant d'une expérience et d'une formation dans la pratique d'actes interventionnels en neuroradiologie dans un centre réalisant plus de 80 actes interventionnels par voie endovasculaire en neuroradiologie par an. L'arrêté du 10 janvier 2022 fixe le nombre minimal annuel d'actes pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie prévu à l'article R. 6123-110 du code de la santé publique, notamment 60 actes de thrombectomie mécanique de l'accident vasculaire cérébral ischémique aigu (45 actes pour les centres assurant une permanence des soins dérogatoire) pour les centres de mention A. | |
5172533 | Stent retriever, PHENOX, PRESET STANDARD DESCRIPTION Le dispositif PRESET STANDARD se compose d'un stent en nitinol (alliage nickel-titane) auto-expansible, sur lequel sont disposés des marqueurs radio-opaques en platine-iridium sur son extrémité proximale et deux marqueurs sur son extrémité distale. Le stent est rattaché à un fil d'introduction en acier inoxydable. REFERENCES PRISES EN CHARGE PRE-4-20 ; PRE-6-30 ; PRES-5-40 ; PRES-6-50 Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |
5120648 | Stent retriever, PHENOX, PRESET LUX DESCRIPTION Le dispositif PRESET LUX se compose d'un stent en nitinol (alliage nickel-titane) auto-expansible, sur lequel sont disposés des marqueurs radio-opaques en platine-iridium sur son extrémité proximale et deux marqueurs sur son extrémité distale. Le stent est rattaché à un fil d'introduction en acier inoxydable. REFERENCE PRISE EN CHARGE PRE-LUX-4-20 Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |
5194782 | Stent retriever, PHENOX, PRESET LITE DESCRIPTION Le dispositif PRESET LITE se composent d'un stent en nitinol radio-opaque auto-expansible, sur lequel est disposé un marqueur radio-opaque en platine-iridium sur son extrémité proximale et distale. REFERENCES PRISES EN CHARGE PRE-LT-3-20 ; PRE-LT-4-20 Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2028. |