Article 1 JORFARTI000049263715
1) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans les sous-section 2, et 6, la rubrique « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » et les codes suivants sont radiés :
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
3438530 | Stimulateur cardiaque simple chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, EDORA 8 SR-T. |
3428900 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, EDORA 8 DR-T. |
3426550 | Stimulateur cardiaque double chambre fréq. asserv., BIOTRONIK, ELUNA 8 DR-T. |
2) Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 1 : « Stimulateurs cardiaques », dans la sous-section 7, la rubrique « Société BIOTRONIK France (BIOTRONIK) » et la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3408693 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BIOTRONIK, EDORA 8 HF-T. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » EDORA 8 HF-T de la société BIOTRONIK France. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur EDORA 8 HF-T doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d'une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : - IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d'intensité de 1,5 T ou 3 T, - Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, - Pour la tête et les extrémités, des antennes d'émission et de réception locales sont autorisées. Pour le thorax, seules les antennes de réception locales sont autorisées, - Sondes et stimulateur cardiaque compatibles ProMRI, - Patient porteur d'aucun autre appareil implanté, - Patient apyrétique, - Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, - Système de stimulation implanté dans la région pectorale, - Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d'impulsion de 0,4 ms, - Impédance de sonde déterminée entre 200 et 1 500 Ohms, - Patient couché sur le dos, - Respect de la zone de positionnement autorisé : absence de zone d'exclusion thoracique (isocentre au niveau des yeux et hanches) pour IRM à 1,5 T ou 3 T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel ProMRI). - Durée totale de l'examen IRM ≤ 30 minutes, toutefois, si l'examen doit dépasser 30 min, désactiver le champ HF pendant 4 min. - Débit d'absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, - Débit d'absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg, - Equipement d'urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, - Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l'examen IRM en saisissant au moins l'un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG, - Détection automatique de l'IRM. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : EDORA 8 HF-T (référence : 407 138). Date de fin de prise en charge : 15 août 2027. |
3415049 | Stimulateur cardiaque de re-synchro ventriculaire, BIOTRONIK, EDORA 8 HF-T QP. Stimulateur cardiaque implantable avec stimulation atrio-biventriculaire pour resynchronisation, dit « triple chambre » EDORA 8 HF-T QP de la société BIOTRONIK France. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les IRM réalisées avec le stimulateur EDORA 8 HF-T doivent être pratiquées dans un centre bénéficiant d'une équipe cardiologique sur le même site géographique et uniquement dans les conditions suivantes : - IRM clinique à tunnel fermé, aimant cylindrique et champ magnétique statique d'intensité de 1,5 T ou 3 T, - Vitesse de balayage ne doit pas dépasser 200 T/m/s par axe, - Pour la tête et les extrémités, des antennes d'émission et de réception locales sont autorisées. Pour le thorax, seules les antennes de réception locales sont autorisées, - Sondes et stimulateur cardiaque compatibles ProMRI, - Patient porteur d'aucun autre appareil implanté, - Patient apyrétique, - Système de stimulation implanté ≥ 6 semaines, - Système de stimulation implanté dans la région pectorale, - Seuil de stimulation ≤ 2,0 V pour une durée d'impulsion de 0,4 ms, - Impédance de sonde déterminée entre 200 et 1 500 Ohms, - Patient couché sur le dos, - Respect de la zone de positionnement autorisé : absence de zone d'exclusion thoracique (isocentre au niveau des yeux et hanches) pour IRM à 1,5 T ou 3 T (en combinaison avec les sondes mentionnées dans le manuel ProMRI). - Durée totale de l'examen IRM ≤ 30 minutes, toutefois, si l'examen doit dépasser 30 min, désactiver le champ HF pendant 4 min. - Débit d'absorption spécifique moyen du corps entier affiché par le scanner IRM ≤ 2,0 W/kg, - Débit d'absorption de la tête affiché par le scanner IRM ≤ 3,2 W/kg, - Equipement d'urgence de réanimation à portée de main et personnel qualifié correspondant disponible, - Surveillance hémodynamique continue durant toute la durée de l'examen IRM en saisissant au moins l'un des paramètres suivants : SaO2, pression sanguine, ECG, - Détection automatique de l'IRM. La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : EDORA 8 HF-T QP (réf. : 407 137). Date de fin de prise en charge : 15 août 2027. |