Journal officiel · Décret

Décret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 février 2025. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le18 février 2025
Publié le20 février 2025
PublicationJORF n°0043 du 20 février 2025
AutoritéMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORMENH2432831D
IdentifiantJORFTEXT000051207226
RéférenceDécret du 18 février 2025 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur), JO du 20 février 2025, NOR MENH2432831DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 portant institution de l'Académie de médecine ;

Vu le décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 modifié portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine ;

Vu l'extrait du procès-verbal des séances tenues par l'Académie nationale de médecine en date du 19 novembre 2024,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000051207228

Sont approuvées les élections par l'Académie nationale de médecine :

1° En qualité de membre titulaire :

Dans la 1re division, Médecine et spécialités médicales :

M. Thierry FACON, en remplacement de M. Jean-Michel VALLAT, nommé membre titulaire émérite.

Dans la 3e division, section Sciences biologiques :

M. Pierre BROUSSET, en remplacement de M. Jean-François BACH, nommé membre titulaire émérite ;

2° En qualité de membre titulaire libre :

Dans la 3e division, section Sciences pharmaceutiques :

M. Philippe ROINGEARD, en remplacement de M. Jean SASSARD, nommé membre titulaire émérite.

Article 2 JORFARTI000051207229

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 février 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, François Bayrou La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Élisabeth Borne Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, Philippe Baptiste

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000051207226, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).