Journal officiel · Décret

Décret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 février 2025. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le18 février 2025
Publié le20 février 2025
PublicationJORF n°0043 du 20 février 2025
AutoritéMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORMENH2501601D
IdentifiantJORFTEXT000051207230
RéférenceDécret du 18 février 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur), JO du 20 février 2025, NOR MENH2501601DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 portant institution de l'Académie de médecine ;

Vu le décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 modifié portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine ;

Vu l'extrait du procès-verbal des séances tenues par l'Académie nationale de médecine en date du 3 décembre 2024,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000051207232

Est approuvée l'élection par l'Académie nationale de médecine de M. Francis MICHOT, en qualité de vice-président, pour l'année 2025.

Article 2 JORFARTI000051207233

Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 février 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, François Bayrou La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Élisabeth Borne Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, Philippe Baptiste

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000051207230, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).