Article 1 JORFARTI000051391790
Est approuvée l'élection, par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de M. Marc BARATIN au fauteuil d'Académicien de M. Jean-Pierre BABELON, devenu vacant à la suite de son décès.
Journal officiel · Décret
Décret du 28 mars 2025 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 mars 2025. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le28 mars 2025
Publié le29 mars 2025
PublicationJORF n°0076 du 29 mars 2025
AutoritéMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
NORMENB2505790D
IdentifiantJORFTEXT000051391786
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu la loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche, notamment ses articles 35 à 38 ;
Vu le décret n° 2017-1208 du 1er août 2017 portant approbation de la modification des statuts de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ;
Vu l'extrait du procès-verbal de la séance tenue par l'Académie des inscriptions et belles-lettres en date du 21 février 2025,
Décrète :
Article 2 JORFARTI000051391791
Le Premier ministre, la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 mars 2025.
Emmanuel Macron
Par le Président de la République :
Le Premier ministre, François Bayrou La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Élisabeth Borne Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, Philippe Baptiste