Article 2 JORFARTI000051605537
a) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
Mme CADOT (Valérie) ;
M. DEBITON (Clément) ;
b) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PERONNE (Rémi) » sont remplacés par les mots : « M. PERRONNE (Rémi) » ;
c) La composition des membres de la section « Céréales à paille » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
d) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
e) Est créée une catégorie des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants au sein de la section « Espèces fruitières » dans laquelle sont nommés :
M. BERNARD (Frédéric), Verdir ;
M. CHAMPEIX (Jean), Verdir ;
M. LAFOND (Sébastien), Verdir ;
M. VEAUVY (Jérôme), Verdir ;
f) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. MILLET (Pierre), Verdir ;
M. RAY (David), CEP ;
M. ROBIN (Pierre-Antoine), Verdir ;
g) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. CONSEIL (Mathieu), AgroSemens ;
h) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. VEQUAUD (Raphaël), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
i) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
M. DAY (Arnaud) ;
j) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi complétée :
Mme CAVARO (Marjorie), Hemp it ;
k) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits de récoltes obtenues à partir de semences ou de plants est ainsi complétée :
Mme FICHAUX (Nathalie), InterChanvre ;
l) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
m) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. DAMONNEVILLE (Christophe), Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences ;
n) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
M. CRESPEL (Laurent) ;
o) La composition des membres de la section « Plantes protéagineuses » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
p) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants est ainsi complétée :
Mme BALIN-CAILLARD (Morgan), Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale ;
M. PEPIN (Matthieu), Fédération du négoce agricole ;
q) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi complétée :
Mme GERGAUD (Valérie), FranceAgriMer ;
r) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. CASTELBOU (Fabien), Vignerons coopérateurs de France ;
s) Est créée une catégorie de membres au titre des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques au sein de la section « Ressources Phytogénétiques » dans laquelle sont nommés :
Mme DATTEE (Yvette), Société nationale d'horticulture de France ;
Mme JOUVE (Hélène), Union pomologique de France ;
Mme LE MEN (Agnès), Conservatoire national des plantes à parfum, aromatiques et médicinales ;
Mme LENOBLE-PREDINE (Françoise), Conservatoire des collections végétales spécialisées ;
t) La composition des membres de la section « Ressources Phytogénétiques » nommés au titre des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques est ainsi complétée :
M. BARDIN (Philippe), Conservatoire botanique national du Bassin parisien ;
u) Est créée une catégorie de membres au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques au sein de la section « Ressources Phytogénétiques » dans laquelle sont nommés :
Mme DRUGMANT (France), Fédération des parcs naturels régionaux ;
M. GAUTIER (Jacques), Institut national de l'origine et de la qualité.