La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins, et la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-23-8 et D. 162-6 à D. 162-9 ;
Vu le décret n° 2025-186 du 26 février 2025 fixant les activités susceptibles de donner lieu à l'allocation des dotations mentionnées aux articles L. 162-22-4 et L. 162-22-5 du code de la sécurité sociale, notamment son article 3 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 27 mai 2025 ;
Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 27 mai 2025,
Arrêtent :
Article 1 JORFARTI000051724949
1° La liste des actes, actions, dispositifs, interventions, mesures, prises en charge, programmes, produits, surcoûts et structures financés au titre des activités susceptibles de donner lieu à l'allocation des dotations mentionnées à l'article L. 162-22-4 du code de la sécurité sociale (OSP MCO) figure en annexe 1 du présent arrêté ;
2° La liste des actes, actions, dispositifs, interventions, mesures, prises en charge, programmes, produits, surcoûts et structures financés au titre des missions spécifiques et des actions mentionnées aux 1° et 2° de l'article L. 162-22-5 du code de la sécurité sociale (MS MCO) figure en annexe 2 du présent arrêté ;
3° La liste des missions d'intérêt général financées au titre des engagements mentionnés à l'article L. 162-23-8 du code de la sécurité sociale (MIG SMR) figure en annexe 3 du présent arrêté.
Article 2 JORFARTI000051724950
L'arrêté du 26 avril 2023 fixant la liste des structures, des programmes, des actions, des actes et des produits financés au titre des missions d'intérêt général mentionnées aux articles D. 162-6 et D. 162-7 du code de la sécurité sociale ainsi que la liste des missions d'intérêt général financées au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-23-8 est abrogé.
Article 3 JORFARTI000051724951
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe 1 JORFARTI000051724955
ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES ACTES, ACTIONS, DISPOSITIFS, INTERVENTIONS, MESURES, PRISES EN CHARGE, PROGRAMMES, PRODUITS, SURCOÛTS ET STRUCTURES FINANCÉS AU TITRE DES ACTIVITÉS SUSCEPTIBLES DE DONNER LIEU À L'ALLOCATION DES DOTATIONS MENTIONNÉES À L'ARTICLE L. 162-22-4 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (OSP MCO)
CODE |
Libellé |
|---|
Peuvent être prises en charge, au titre des activités relatives aux prises en charge des populations mentionnées au a du 1° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Populations spécifiques - Soins aux détenus » : |
SD01 |
Les unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) |
SD02 |
Les unités sanitaires en milieu pénitentiaire (USMP) |
SD03 |
Les chambres sécurisées pour personnes détenues |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités relatives aux prises en charge des populations mentionnées au b du 1° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Populations spécifiques - Populations précaires » : |
SA01 |
Admissions directes des personnes âgées |
SH01 |
Les centres d'implantation cochléaire et du tronc cérébral |
SH02 |
Les unités d'accueil et de soins des patients sourds en langue des signes |
SH03 |
Les dépenses spécifiques liées à la prise en charge odontologique des patients atteints de pathologies compliquant cette prise en charge dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités relatives aux prises en charge des populations mentionnées au c du 1° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Populations spécifiques - Santé de la femme et de l'enfant » : |
SF01 |
Les dispositifs dédiés à la prise en charge des femmes victimes de violence |
SF02 |
Plan 1 000 jours |
SF03 |
Les lactariums mentionnés à l'article L. 2323-1 du code de la santé publique |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités menées dans le cadre d'un plan national de santé publique portant sur la cancérologie mentionnées au a du 2° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Plan national de santé publique - Cancérologie » : |
PC01 |
Les réseaux nationaux de référence pour les cancers rares de l'adulte |
PC02 |
Les centres de coordination des soins en cancérologie (3C) |
PC03 |
Les équipes de cancérologie pédiatrique |
PC05 |
Les consultations hospitalières de génétique |
PC06 |
Primoprescription de chimiothérapies orales |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités menées dans le cadre d'un plan national de santé publique portant sur la périnatalité mentionnées au b du 2° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Plan national de santé publique - Périnatalité » : |
PP01 |
La mortalité périnatale |
PP02 |
Les centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal (CPDPN) |
PP03 |
Les centres de diagnostic préimplantatoire (CDPI) |
PP04 |
Le Centre national de référence en hémobiologie périnatale |
PP05 |
Le Centre national de coordination du dépistage néonatal (CNCDN) |
PP06 |
Les surcoûts cliniques et biologiques de l'assistance médicale à la procréation, du don d'ovocytes et de spermatozoïdes, de l'accueil d'embryon et de la préservation de la fertilité |
PP07 |
Centres régionaux de dépistage néonatal |
PP08 |
Dépistage néonatal (déficit en MCAD) |
PP09 |
Engagement maternité - volet hébergement |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités menées dans le cadre d'un plan national de santé publique portant sur les maladies rares, les maladies neurodégénératives, les maladies infectieuses et parasitaires mentionnées au c du 2° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Plan national de santé publique - Maladies rares » ; « Plan national de santé publique - Maladies neurodégénératives » ; « Plan national de santé publique - Maladies infectieuses et parasitaires » : |
PR01 |
Le centres de référence maladies rares labellisés (hors centres inclus dans les MIG F05, F06, F07) |
PR02 |
Les centres labellisés Maladies hémorragiques constitutionnelles |
PR03 |
Les centres labellisés Mucoviscidose |
PR04 |
Centres labellisés Sclérose latérale amyotrophique |
PR05 |
Les filières de santé pour les maladies rares |
PR06 |
Les plateformes maladies rares |
PR07 |
Les bases de données sur les maladies rares |
PR08 |
L'appui à l'expertise maladies rares |
PN01 |
Les centres mémoire de ressources et de recherche (CM2R) |
PN02 |
Les centres de ressources et de recherche sur la sclérose en plaques (C2RSep) |
PN03 |
Le Centre national pour malades jeunes, Alzheimer et apparentées (CNR-MAJ) |
PN05 |
Les centres experts de la maladie de Parkinson |
PI01 |
Les centres de référence pour infections ostéo-articulaires (CIOA) |
PI02 |
Prise en charge des infections ostéo-articulaires (dont RCP) |
PI03 |
La lutte contre les maladies vectorielles à tiques, dont la maladie de Lyme (MVT) |
PI04 |
Les services experts de lutte contre les hépatites virales |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités menées dans le cadre d'un plan national de santé publique portant sur la prise en charge de la douleur mentionnées au e du 2° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Plan national de santé publique - Douleur » : |
PD01 |
Le Centre national de ressources de la douleur |
PD03 |
Les structures d'étude et de traitement de la douleur chronique |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités menées dans le cadre d'un plan national de santé publique portant sur les soins palliatifs mentionnées au f du 2° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Plan national de santé publique - Soins palliatifs » : |
PL01 |
Le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités visant à la promotion de comportements favorables à la santé, ainsi que les prises en charge s'inscrivant dans un objectif d'amélioration de la prévention, du dépistage et de l'éducation pour la santé mentionnées au a du 3° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Promotion de la santé - Prévention, dépistage » : |
RP01 |
Les centres régionaux de pharmacovigilance et les centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance |
RP02 |
Les coordonnateurs régionaux d'hémovigilance |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités visant à la promotion de comportements favorables à la santé, ainsi que les prises en charge s'inscrivant dans un objectif d'amélioration de la lutte contre les addictions mentionnées au c du 3° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Promotion de la santé -Addictologie » : |
RA01 |
Les consultations hospitalières d'addictologie |
Peuvent être prises en charge, au titre des activités visant à améliorer la qualité, la pertinence et la performance des établissements mentionnées au 5° de l'article D. 162-6 du code de la sécurité sociale « Qualité, performance » : |
QP02 |
CAQES |
Annexe
Annexe 2 JORFARTI000051724956
ANNEXE 2
LISTE DES ACTES, ACTIONS, DISPOSITIFS, INTERVENTIONS, MESURES, PRISES EN CHARGE, PROGRAMMES, PRODUITS, SURCOÛTS ET STRUCTURES FINANCÉS AU TITRE DES MISSIONS SPÉCIFIQUES ET DES ACTIONS MENTIONNÉES AU 1O DE L'ARTICLE L. 162-22-5 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MS MCO)
CODE |
Libellé |
|---|
Peuvent être prises en charge, au titre des missions spécifiques d'enseignement, de recherche et d'innovation mentionnées au 1° de l'article D. 162-7 du code de la sécurité sociale « Enseignement, recherche et innovation » ; « Financement des actes de biologie d'ACP et produits onéreux, dont RIHN » : |
ER01 |
Dotation socle de financement des activités de recherche, d'enseignement et d'innovation |
ER02 |
Le financement des activités de recours exceptionnel |
ER03 |
Préparation, conservation et mise à disposition des ressources biologiques |
ER04 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique national (PHRCN) |
ER05 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique en cancérologie (PHRCK) |
ER06 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique interrégional (PHRCI) |
ER07 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle (PRT) |
ER08 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle en santé (PRTS) |
ER09 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTK) |
ER10 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS) |
ER11 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) |
ER12 |
L'effort d'expertise des établissements de santé |
ER13 |
Le soutien exceptionnel à la recherche clinique et à l'innovation |
ER14 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche médico-économique (PRME) et dans le programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses (PSTIC) |
ER15 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche médico-économique en cancérologie (PRMEK) et dans le programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses en cancérologie (PSTICK) |
ER16 |
Organisation, surveillance et coordination de la recherche |
ER17 |
Conception des protocoles, gestion et analyse de données |
ER18 |
Investigation |
ER19 |
Coordination territoriale |
ER20 |
Qualité et performance de la recherche impliquant la personne humaine à finalité commerciale |
ER21 |
Les projets de recherche clinique hospitaliers dédiés aux maladies infectieuses émergentes et réémergentes (ReCH-MIE) |
ER22 |
Les stages de formation en physique médicale |
ER23 |
Le financement des études médicales |
ER24 |
Activités des Unités de Thérapie Cellulaire (UTC) |
BI01 |
Les actes de biologie et d'anatomopathologie non inscrits aux nomenclatures, à l'exception de ceux faisant l'objet d'autres financements hospitaliers |
Peuvent être prises en charge, au titre des missions spécifiques d'anticipation et de gestion des situations sanitaires exceptionnelles mentionnées au 2° de l'article D. 162-7 du code de la sécurité sociale « Situations sanitaires exceptionnelles » : |
EX01 |
Les actions de prévention et gestion des risques liés à des situations sanitaires exceptionnelles |
EX02 |
La mise en œuvre des missions des établissements de santé de référence mentionnés à l'article R. 3131-10 du code de la santé publique |
EX03 |
L'acquisition et la maintenance des moyens des établissements de santé pour la gestion des risques liés à des situations sanitaires exceptionnelles |
EX04 |
Les cellules d'urgence médico-psychologiques (CUMP) |
Peuvent être prises en charge, au titre des missions spécifiques d'accès aux soins des populations bénéficiant de l'aide médicale urgente mentionnées au 3° de l'article D. 162-7 du code de la sécurité sociale « Accès aux soins » : |
AS01 |
La mise à disposition par l'établissement de santé de moyens au bénéfice des centres de préventions et de soins et des maisons médicales mentionnées à l'article L. 162-3 du code de la sécurité sociale |
AS02 |
Les services d'aide médicale urgente (SAMU) pour les missions mentionnées aux articles R. 6311-2 et R. 6311-3 du code de la santé publique |
AS03 |
Les centres nationaux d'appels d'urgence spécifiques : centre de consultations médicales maritimes mentionné à l'arrêté du 10 mai 1995 relatif à la qualification du centre de consultations médicales maritimes de Toulouse comme centre de consultations et d'assistance télémédicale maritimes et centre national de relais mentionné à l'arrêté du 1er février 2010 désignant le CHU de Grenoble dans sa mise en oeuvre du centre de réception des appels d'urgence passés par les personnes non ou malentendantes |
AS04 |
Les évacuations sanitaires pour les patients des territoires ultramarins et de Corse (EVASAN) |
Peuvent être prises en charge, au titre des missions spécifiques particulières mentionnées au 4° de l'article D. 162-7 du code de la sécurité sociale « Financement d'établissements à missions spécifiques » : |
FS02 |
Les centres antipoison mentionnés à l'article L. 6141-4 du code de la santé publique |
FS03 |
Les registres à caractère épidémiologique |
FS05 |
Le centre expert national sur les médicaments et autres agents tératogènes et/ou foetotoxiques |
FS08 |
Les prélèvements de tissus lors de prélèvement multi-organes et à cœur arrêté |
FS09 |
Les prélèvements et stockage de sang placentaire |
FS10 |
Les espaces de réflexion éthique régionaux ou interrégionaux (ERERI) |
FS11 |
La coopération hospitalière internationale |
Peuvent être prises en charge, au titre des missions spécifiques de participation à la définition et à la mise en œuvre des politiques publiques nationales en matière de ressources humaines mentionnées au 6° de l'article D. 162-7 du code de la sécurité sociale et au 2° de l'article D. 162-8 du même code « Ressources humaines » : |
RH01 |
La rémunération, les charges sociales, frais professionnels et avantages en nature des agents mis à disposition auprès des services de l'Etat chargés de la définition et de la mise en œuvre de la politique hospitalière ou de la gestion des crises sanitaires |
RH02 |
La coordination des instances nationales de représentations des directeurs d'établissements hospitaliers et des présidents de commission médicale d'établissements et de conférences médicales mentionnées aux articles L. 6144-1, L. 6161-2 et L. 6161-8 du code de la santé publique |
RH03 |
La rémunération, les charges sociales des personnels mis à disposition auprès des organisations syndicales nationales représentatives des personnels des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale |
RH04 |
La participation à la rémunération des agents bénéficiant des dispositions du décret 97-215 du 10 mars 1997 |
Annexe
Annexe 3 JORFARTI000051724957
ANNEXE 3
LISTE DES MISSIONS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL FINANCÉES AU TITRE DES ENGAGEMENTS MENTIONNÉS À L'ARTICLE L. 162-23-8 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MIG SMR)
CODE |
Libellé |
Année de création ou de transformation (hors modification de libellé) |
|---|
V01 |
Accompagnement à la scolarisation des enfants hospitalisés en soins médicaux et de réadaptation |
2016 |
V02 |
Réinsertion professionnelle en soins médicaux et de réadaptation |
2016 |
V04 |
La rémunération des internes en stage hospitalier |
2016 |
V05 |
L'effort d'expertise des établissements |
2016 |
V06 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche clinique (PHRC) |
2016 |
V07 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS) |
2016 |
V08 |
Les projets de recherche entrant dans le programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP) |
2016 |
V09 |
Les projets de recherche entrant dans le programme de recherche médico-économique (PRME) |
2016 |
V10 |
Hyperspécialisation |
2017 |
V11 |
La rémunération, les charges sociales des personnels mis à disposition auprès des organisations syndicales nationales représentatives des personnels des établissements SMR |
2017 |
V12 |
Equipes mobiles en SMR |
2017 |
V13 |
Unités cognitivo-comportementales |
2017 |
V16 |
Activités d'expertise en SMR |
2023 |
Fait le 4 juin 2025.
La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, M. Daude Le ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, M. Daude La ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,
Pour la ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale, D. Champetier