Article (sans numéro) JORFARTI000051884369
Par arrêté de la ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 8 juillet 2025, à l'article 1er de l'arrêté du 12 novembre 2024 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, la composition des membres du comité plénier nommés au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales est ainsi modifiée :
Les mots : « M. TAILLIEZ (Delphine) » sont remplacés par les mots : « Mme TAILLIEZ (Delphine) ».
L'article 2 de l'arrêté du 12 novembre 2024 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est ainsi modifié :
a) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme TEISSIER FREMERY (Emeline) » sont remplacés par les mots : « Mme CLAVEL (Karine) » ;
b) La composition des membres de la section « Espèces fruitières » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BERTRAND (Jacques) » sont remplacés par les mots : « M. FLOC'H (Eugène) » ;
c) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme TEISSIER FREMERY (Emeline) » sont remplacés par les mots : « Mme CLAVEL (Karine) » ;
d) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « : Mme TREMELLAT (Véronique) » sont remplacés par les mots : « M. MARTIN (Vincent) » ;
e) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi modifiée :
Les mots : « Mme TEISSIER FREMERY (Emeline) » sont remplacés par les mots : « Mme CLAVEL (Karine) » ;
f) La composition des membres de la section « Pomme de terre » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi complétée :
M. LOUVRIER (Benjamin), Centre national interprofessionnel de la pomme de terre ;
g) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi modifiée :
Les mots : « M. CHOUX (Grégory) » sont remplacés par les mots : « M. GREVILLOT (Mickaël) » ;
h) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
M. BOUSSAGOL (François-Régis), Vignerons indépendants de France ;
i) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi complétée :
M. LE HALPERE (Alexandre), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.