Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 2025. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de la culture,
Vu l'arrêté du 17 septembre 2003 (NOR : MCCF0300698A) modifié attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ;
Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Chamonix-Mont-Blanc approuvant l'évolution du nom du « Musée alpin » en « Musée du Mont-Blanc » en date du 31 juillet 2025,
Arrête :
A l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé, à la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Haute-Savoie (74), commune de Chamonix-Mont-Blanc, les mots : « Musée alpin » sont remplacés par les mots : « Musée du Mont-Blanc ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 septembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la politique des musées, F. Isaia
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.