Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 février 2026. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 fixant la grille horaire de la série STAV « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 27 janvier 2026,
Arrête :
Le référentiel de formation de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole est fixé dans l'annexe du présent arrêté. Cette annexe est consultable sur le site www.chlorofil.fr
Le programme d'enseignement moral et civique du présent référentiel entre en vigueur respectivement le 1er septembre 2026 pour les classes de première et le 1er septembre 2027 pour les classes de terminale.
Le reste des dispositions du présent référentiel entre en vigueur le 1er septembre 2026.
A compter du 1er septembre 2026, l'arrêté du 11 juillet 2025 relatif au référentiel de formation de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) du baccalauréat technologique est abrogé, à l'exception du programme d'enseignement moral et civique des classes de terminale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. Bonaime
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.