Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 mars 2026. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 janvier 2026,
Arrête :
Les programmes d'enseignement de langues vivantes étrangères et régionales du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et des classes de cours moyen première et deuxième année du cycle de consolidation (cycle 3) sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.
Les parties relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et régionales de l'annexe 1 (programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) et de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont supprimées.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2026-2027 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours préparatoire et de cours moyen première année, et à la rentrée de l'année scolaire 2027-2028 en tant qu'elles s'appliquent aux classes de cours élémentaire première année, cours élémentaire deuxième année et de cours moyen deuxième année.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 février 2026.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 19 mars 2026, sur le site https://www.education.gouv.fr
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.