Journal officiel · Décret

Décret du 13 mars 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le13 mars 2026
Publié le15 mars 2026
PublicationJORF n°0064 du 15 mars 2026
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
NORESRH2603043D
IdentifiantJORFTEXT000053671969
RéférenceDécret du 13 mars 2026 portant nomination (enseignement supérieur), JO du 15 mars 2026, NOR ESRH2603043DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2019-1122 du 31 octobre 2019 portant statut particulier du corps des professeurs du Conservatoire national des arts et métiers ;

Vu le procès-verbal des instances du Conservatoire national des arts et métiers,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000053671975

M. Arnaud LE BOYER est nommé en qualité de professeur titulaire du Conservatoire national des arts et métiers, à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 2025-2026, sur la chaire « Sciences et techniques de la mer ».

Article 2 JORFARTI000053671976

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mars 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Sébastien Lecornu Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe Baptiste

Textes cités liens · DILA3

Code général de la fonction publique
Code de l'éducation
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000053671969, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).