Journal officiel · Avis

Avis modifiant un avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 avril 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureAvis
Publié le9 avril 2026
PublicationJORF n°0084 du 9 avril 2026
AutoritéMinistère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées
NORSFHN2609569V
IdentifiantJORFTEXT000053778261
RéférenceAvis modifiant un avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels), JO du 9 avril 2026, NOR SFHN2609569VLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000053778262

L'avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière, publié au Journal officiel de la République française du 27 mars 2026 (NOR : SFHN2608565V), texte n° 92, est modifié comme suit : Sous réserve de la publication de la liste officielle des emplois fonctionnels prise en application du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020 relatif aux emplois supérieurs de la fonction publique hospitalière, le classement de cet emploi est établi en : L'emploi suivant est modifié ainsi qu'il suit : Au lieu de :

« Groupe E (niveau 2)

- centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse à Marseille (Bouches-du-Rhône) (cf. annexe I) ; »

lire :

« Groupe I (niveau 3)

- centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse à Marseille (Bouches-du-Rhône) (cf. annexe I) ; »

(Le reste sans changement.)

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000053778261, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).