Journal officiel · Décret

Décret du 10 août 2026 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le10 août 2026
Publié le12 août 2026
PublicationJORF n°0187 du 12 août 2026
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
NORESRH2617729D
IdentifiantJORFTEXT000054667142
RéférenceDécret du 10 août 2026 portant approbation d'élections à l'Académie nationale de médecine (enseignement supérieur), JO du 12 août 2026, NOR ESRH2617729DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu l'ordonnance royale du 20 décembre 1820 portant institution de l'Académie de médecine ;

Vu le décret n° 2014-1678 du 30 décembre 2014 portant approbation des statuts de l'Académie nationale de médecine ;

Vu l'extrait du procès-verbal des séances tenues par l'Académie nationale de médecine en date du 16 juin 2026,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000054667144

Sont approuvées les élections par l'Académie nationale de médecine en qualité de membre titulaire :

1° Dans la 1re division, médecine et spécialités médicales, M. Christian SPAULDING, en remplacement de M. Bernard CHARPENTIER, nommé membre titulaire émérite ;

2° Dans la 1re division, médecine et spécialités médicales, M. François CHOLLET, en remplacement de Mme Catherine BUFFET, nommée membre titulaire émérite ;

3° Dans la 2 e division, chirurgie et spécialités chirurgicales, M. Didier MAINARD, en remplacement de M. Jean-Louis ARNÉ, nommé membre titulaire émérite ;

4° Dans la 2 e division, chirurgie et spécialités chirurgicales, M. Bahram BODAGHI, en remplacement de M. Guy VALLANCIEN, nommé membre titulaire émérite ;

5° Dans la 4 e division, santé publique, dans la section médecine et société, M. Etienne MINVIELLE, en remplacement de Mme Catherine BARTHÉLÉMY, nommée membre titulaire émérite.

Article 2 JORFARTI000054667145

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 août 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe BAPTISTE

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000054667142, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).