Journal officiel · Décret

Décret du 26 octobre 2026 portant nomination (enseignement supérieur)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 octobre 2026. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le26 octobre 2026
Publié le28 octobre 2026
PublicationJORF n°0252 du 28 octobre 2026
AutoritéMinistère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
NORESRH2624729D
IdentifiantJORFTEXT000055021040
RéférenceDécret du 26 octobre 2026 portant nomination (enseignement supérieur), JO du 28 octobre 2026, NOR ESRH2624729DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 et L. 952-6 ;

Vu le décret organique de l'Instruction publique du 9 mars 1852, notamment son article 2 ;

Vu le décret n° 70-30 du 8 janvier 1970 concernant la composition et le fonctionnement du Bureau des longitudes, notamment son article 6 ;

Vu le décret n° 2026-789 du 12 août 2026 relatif au Bureau des longitudes ;

Vu la présentation faite par le Bureau des longitudes ;

Vu l'avis de l'Académie des sciences en date du 8 septembre 2026,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000055021046

Mme Nabila AGHANIM, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), est nommée membre titulaire du Bureau des longitudes, en remplacement de M. Jean-Louis LE MOUËL.

Article 2 JORFARTI000055021047

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 octobre 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, Philippe BAPTISTE

Textes cités liens · DILA3

Code de l'éducation
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000055021040, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).