Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année des filières MP, PC, PSI, PT, TSI et TPC ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 15 janvier 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 1er février 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 1996,
Arrête :
1. Les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de seconde année de physique et technologie (PT) et de physique et technologie sont fixés conformément au tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.
2. Ces thèmes sont définis à l'annexe II du présent arrêté.
1. Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 20 juin 1996.
François Bayrou
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 juin 1996).