Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 23 août 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1988 relatif à la formation préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation.

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 septembre 1991
NatureArrêté
Signé le23 août 1991
Publié le6 septembre 1991
Articles2 articles en vigueur
NORSANP9101935A
IdentifiantLEGITEXT000006059740
RéférenceArrêté du 23 août 1991 modifiant l'arrêté du 30 août 1988 relatif à la formation préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006714445

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006714444

1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 août 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 septembre 1991).

Texte d'origine, publié au JO →
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