Article 1 LEGIARTI000006715550
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 mars 1992 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1988 relatif à la formation sanctionnée par le diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 3 avril 1992
NatureArrêté
Signé le18 mars 1992
Publié le3 avril 1992
Articles13 articles en vigueur
NORSANP9200773A
IdentifiantLEGITEXT000006060050
Article 2 LEGIARTI000006715551
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006715552
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006715553
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006715554
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006715556
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 7 LEGIARTI000006715557
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 8 LEGIARTI000006715558
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 9 LEGIARTI000006715559
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 10 LEGIARTI000006715560
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 11 LEGIARTI000006715561
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 12 LEGIARTI000006715562
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 13 LEGIARTI000006715549
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 13 septembre 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 3 avril 1992).