Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 11 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 mars 2010
NatureArrêté
Signé le11 mars 2010
Publié le24 mars 2010
Articles3 articles en vigueur
NORDEFL1007396A
IdentifiantLEGITEXT000022012602
RéférenceArrêté du 11 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2009 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000022012607

A modifié :

  • Arrêté du 5 mars 2009 : art. 1, art. 4, art. 7, art. 8, art. 9, art. 11, art. 13, art. 15

Article 2 LEGIARTI000022012609

1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe LEGIARTI000022012605

A modifié :

  • Arrêté du 5 mars 2009 : art. annexe

Fait à Paris, le 11 mars 2010.

Pour le ministre et par délégation ; Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air, H. Buaillon

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 24 mars 2010).

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