Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 2 juin 2010 portant création d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2010

Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 juin 2010
NatureArrêté
Signé le2 juin 2010
Publié le25 juin 2010
Articles2 articles en vigueur
NORESRS1013917A
IdentifiantLEGITEXT000022391218
RéférenceArrêté du 2 juin 2010 portant création d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2010, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu les avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités « génie biologique », « carrières sociales » et « gestion des entreprises et des administrations »,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000022391220

1. A compter de la rentrée universitaire 2010, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :


UNIVERSITÉ

IUT

SIÈGE
du département

SPÉCIALITÉ

OPTION

Rouen

Evreux

Evreux

Génie biologique

Analyses biologiques et biochimiques

Aix-Marseille-II

Aix-en-Provence

Aix-en-Provence

Carrières sociales

Services à la personne

Besançon

Belfort

Belfort

Carrières sociales

Services à la personne

Caen

Alençon

Alençon

Carrières sociales

Services à la personne

Amiens

Beauvais

Beauvais

Gestion des entreprises et des administrations

Ressources humaines

Paris-XII

Seine-et-Marne Sud

Fontainebleau

Gestion des entreprises et des administrations

Ressources humaines

Article 2 LEGIARTI000022391221

1. Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 juin 2010.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, P. Hetzel

Textes cités liens · DILA1

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 juin 2010).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000022391218, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.