Article 1 LEGIARTI000024969920
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 décembre 2011
NatureArrêté
Signé le8 décembre 2011
Publié le15 décembre 2011
Articles5 articles en vigueur
NOREFIG1132768A
IdentifiantLEGITEXT000024969918
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié portant création de l'Institut Télécom ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom école de management ;
Vu la délibération du conseil d'école de Télécom école de management du 20 mai 2009,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000024969927
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 5
Article 3 LEGIARTI000024969929
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 6
Article 4 LEGIARTI000024969931
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011 : art. 6
Article 5 LEGIARTI000024969923
1. Le directeur de Télécom école de management est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies, P. Faure
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 15 décembre 2011).