Article 1 LEGIARTI000036238952
A modifié :
- Arrêté du 12 avril 2017 : art. 6, art. 10, art. 11, art. 12, art. 19, art. 21, art. 24, art. 25, art. 32, art. 33, art. 35, art. 38, art. 39, art. 40, art. 49, art. 53, art. 54, art. 59, art. 64
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
Texte en vigueur, version consolidée au 7 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 décembre 2017
NatureArrêté
Signé le27 novembre 2017
Publié le20 décembre 2017
Articles6 articles en vigueur
NORESRS1729561A
IdentifiantLEGITEXT000036238942
La ministre des armées, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code de la défense ;
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 septembre 2017,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000036238954
1. I. - A modifié les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 21 avril 2017
3. Art. 6
4. II. - L'annexe du présent arrêté se substitue aux annexes I et II et au sommaire des annexes de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé.
Article 3 LEGIARTI000036238956
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000036238958
A modifié :
- Arrêté du 21 avril 2017
Divisions : ANNEXE I : LISTE DES DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DES OPTIONS ET DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES TRANSVERSALES DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE
Annexe
Annexe LEGIARTI000036238960
A créé :
- Arrêté du 21 avril 2017
Divisions : ANNEXE II : MAQUETTES DE SPÉCIALITÉS ; Art. Annexe II-II. Maquette 1 ; Art. Annexe II-II. Maquette 2 ; Art. Annexe II-II. Maquette 3 ; Art. Annexe II-II. Maquette 4 ; Art. Annexe II-II. Maquette 5 ; Art. Annexe II-II. Maquette 6 ; Art. Annexe II-II. Maquette 7 ; Art. Annexe II-II. Maquette 8 ; Art. Annexe II-II. Maquette 9 ; Art. Annexe II-II. Maquette 10 ; Art. Annexe II-II. Maquette 11 ; Art. Annexe II-II. Maquette 12 ; Art. Annexe II-II. Maquette 13 ; Art. Annexe II-II. Maquette 14 ; Art. Annexe II-II. Maquette 15 ; Art. Annexe II-II. Maquette 16 ; Art. Annexe II-II. Maquette 17 ; Art. Annexe II-II. Maquette 18 ; Art. Annexe II-II. Maquette 19 ; Art. Annexe II-II. Maquette 20 ; Art. Annexe II-II. Maquette 21 ; Art. Annexe II-II. Maquette 22 ; Art. Annexe II-II. Maquette 23 ; Art. Annexe II-II. Maquette 24 ; Art. Annexe II-II. Maquette 25 ; Art. Annexe II-II. Maquette 26 ; Art. Annexe II-II. Maquette 27 ; Art. Annexe II-II. Maquette 28 ; Art. Annexe II-II. Maquette 29 ; Art. Annexe II-II. Maquette 30
Annexe
Annexe LEGIARTI000036238962
1. A créé les dispositions suivantes :
2. -Arrêté du 21 avril 2017
3. Sct. ANNEXE III : SOMMAIRE DES MAQUETTES, Art. null
Fait le 27 novembre 2017.
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Pour la ministre et par délégation :
La chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, R.-M. Pradeilles-Duval La ministre des armées,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice centrale du service de santé des armées, médecin général des armées, M. Gygax La ministre des solidarités et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, C. Courrèges
Textes cités liens · DILA5
Code de l'éducation (V)
Code de la défense. (V)
Code de la santé publique (V)
Code des relations entre le public et l'administration (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 20 décembre 2017).