Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 10 juillet 2020 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en portugais à titre expérimental en classe terminale de la voie générale

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le10 juillet 2020
Publié le21 juillet 2020
Articles2 articles en vigueur
NORMENE2017950A
IdentifiantLEGITEXT000042129865
RéférenceArrêté du 10 juillet 2020 fixant le programme de l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en portugais à titre expérimental en classe terminale de la voie générale, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe terminale de la voie générale ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000042129867

1. Le programme d'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales de la classe terminale de la voie générale en portugais à titre expérimental est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000042129868

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 23 juillet 2020 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Textes cités liens · DILA1

Code de l'éducation (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 21 juillet 2020).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000042129865, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.