Article 1 LEGIARTI000042158330
A modifié :
- ARRÊTÉ du 18 février 2015 : art. Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 28 juillet 2020
NatureArrêté
Signé le17 juillet 2020
Publié le28 juillet 2020
Articles3 articles en vigueur
NORMENE2018712A
IdentifiantLEGITEXT000042158327
Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu le décret n° 2013-682 du 24 juillet 2013 modifié relatif aux cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège ;
Vu l'arrêté du 18 février 2015 fixant le programme d'enseignement de l'école maternelle ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juin 2020,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000042158332
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2020.
Article 3 LEGIARTI000042158334
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juillet 2020.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire, E. Geffray Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial en date du 30 juillet 2020 sur le site https://www.education.gouv.fr.
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 28 juillet 2020).