Article 1 LEGIARTI000050186582
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 20 août 2024 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 septembre 2024
NatureArrêté
Signé le20 août 2024
Publié le6 septembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2422805A
IdentifiantLEGITEXT000050186574
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention « athlétisme et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050186584
A créé :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050186586
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050186588
A abrogé :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050186590
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000050186592
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000050186594
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000050186596
A modifié :
- Arrêté du 8 novembre 2010 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000050186598
A créé :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Divisions : ANNEXES ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000050186600
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000050186602
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 août 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA3
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 septembre 2024).