Article 1 LEGIARTI000050676694
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 2024
NatureArrêté
Signé le18 novembre 2024
Publié le29 novembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2431114A
IdentifiantLEGITEXT000050676687
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050676696
A créé :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050676698
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050676700
A abrogé :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050676702
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000050676704
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000050676706
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000050676708
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000050676710
A créé :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Divisions : ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III
Article 10 LEGIARTI000050676712
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000050676714
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 18 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 novembre 2024).