Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le5 février 2025
Publié le26 février 2025
Articles3 articles en vigueur
NORSPOV2433676A
IdentifiantLEGITEXT000051251206
RéférenceArrêté du 5 février 2025 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif », version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 4 avril 2018 modifié portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000051251208

A modifié :

  • Arrêté du 4 avril 2018 : art. 5

Article 2 LEGIARTI000051251210

A modifié :

  • Arrêté du 4 avril 2018
    Divisions : Art. Annexe III

Article 3 LEGIARTI000051251212

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports, F. Bourdais

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 26 février 2025).

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