Article 1 LEGIARTI000051513018
A modifié :
- Arrêté du 18 novembre 2024 : art. null
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 13 mars 2025 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 avril 2025
NatureArrêté
Signé le13 mars 2025
Publié le24 avril 2025
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2508711A
IdentifiantLEGITEXT000051513016
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051513020
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 13 mars 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 24 avril 2025).